Droit International Privé Luxembourgeois

DROIT LUXEMBOURGEOIS

L’ouvrage présente de manière systématique les règles de droit international privé applicables au Grand-Duché du Luxembourg. Ce premier volume est consacré à la détermination de la loi applicable et expose la théorie générale du conflit de lois ainsi que les solutions particulières concernant les obligations (contrats, délits, régime général de l’obligation), les biens (corporels et incorporels) et les sociétés (y compris en cas d’insolvabilité).

À l’instar du droit des autres États membres, le droit international privé luxembourgeois est dominé par des sources d’origines européenne et internationale.

Sa spécificité demeure forte, cependant, car le Luxembourg a ratifié des conventions internationales différentes de ses grands voisins francophones et adopté des normes nationales qui s’inspirent de plusieurs expériences juridiques étrangères, mais peuvent aussi être originales.

Sans négliger la jurisprudence européenne, l’ouvrage tente enfin de rassembler la jurisprudence des juridictions luxembourgeoises en la matière qui, à nouveau, si elle s’inspire le plus souvent de la jurisprudence française, s’en écarte parfois.

Gilles Cuniberti est professeur de droit international privé à l’Université du Luxembourg. Il agit régulièrement en tant qu’expert auprès des institutions européennes et est président de l’Association européenne de droit international privé.