Droit minier en République démocratique du Congo

Genèse, évolution et perspective

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80,00 €
  • : Bruylant
  • : 02/2020
  • : 978-2-8027-6293-5
502 pages
Résumé

Résumé

La République démocratique du Congo est un scandale géologique. Elle renferme dans son sous-sol plusieurs minéraux stratégiques dont le cuivre, l'uranium, le cobalt, le colombo-tantalite (coltan), le diamant et l'or. Les fluctuations périodiques des marchés mondiaux des métaux et du cadre socio-politique du pays engendrent la nécessité de procéder, de temps à autres, à la révision du code minier et de ses mesures d'application. C'est dans ce contexte que l'ouvrage propose, sous une forme inédite, une démarche rationnelle pour répondre à cette préoccupation.

Soucieux du contexte historique et du cadre socio-politique du moment, l'auteur rappelle en premier lieu les différentes législations minières d'époques précoloniale, coloniale et postcoloniale du pays jusqu'à ce jour, accompagnées d'annotations et de commentaires pour une meilleure compréhension de l'esprit du législateur. Ensuite, après avoir fait le bilan du passé et relevé les points forts et les point faibles de la situation présente, l'auteur propose une nouvelle méthodologie de travail et plusieurs recommandations pour l'élaboration des révisions futures du code minier.

Cet ouvrage s'adresse à plusieurs acteurs du secteur minier congolais notamment les historiens, les géologues, les économistes, les ingénieurs, le secteur académique, les investisseurs miniers, les praticiens de droit, ainsi que les décideurs politiques.

Préface de Grégoire Bakandeja wa Mpungu.
Héribert Kabwe Sabwa est avocat inscrit au Barreau du Haut-Katanga (RDC), Mandataire en Mines et Carrières (RDC) et Conseiller Juridique Étranger inscrit au Barreau du Québec (Canada).
L'auteur a accumulé une quarantaine d'années d'expérience technique et en gestion dans le secteur minier et industriel au sein de la GECAMINES, ex UMHK. Il y a occupé les postes de Directeur de la Planification, Recherche et Développement, d'Administrateur Directeur Technique et d'Ingénieur-Conseil auprès du Président Directeur Général. Conjointement, il a exercé les fonctions de Président du Conseil d'Administration de la Cimenterie Cimenkat et fut le premier Directeur Général de la Chambre des Mines de la RDC.
Héribert Kabwe Sabwa est détenteur des diplômes d'ingénieur Civil Métallurgiste et d'ingénieur Civil en Gestion Industrielle de l'Université de Louvain (Belgique), d'une Maîtrise en Gestion de l'Ingénierie Minière de l'Université de l'État de Pennsylvanie (USA) et enfin d'une Licence en Droit de l'Université de Lubumbashi (RDC).
Caractéristiques
ISBN13 978-2-8027-6293-5
Titre Droit minier en République démocratique du Congo
Sous-titre Genèse, évolution et perspective
Date de parution 02/2020
Nombre de pages 502
Type d'ouvrage Colloques, études et rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Héribert Kabwe Sabwa
Editeur / Collection / Sous-collection Bruylant
Thème Droit > Droit international et étranger > Droit étranger
Thème secondaire Droit > Droit de l'énergie
Format Papier
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