Droit nucléaire 2006, volumes 1 à 5 (5 volumes)
Institutions, installations nucléaires - Matières nucléaires et sources de rayonnements ionisants, déchets - Protection contre les rayonnement ionisants - Protection de l'environnement - Transports, responsabilité civile nucléaire, coopération et commerce
- Auteur : Journaux Officiels
- Editeur : Journaux Officiels
- Collection : Législation et réglementation
- Parution : 15/12/2006
- EAN : 9782110762559
- 2 287 pages
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Issu de la découverte de la radioactivité naturelle et artificielle, le droit nucléaire a accompagné le développement industriel de l'énergie nucléaire et s'est progressivement renforcé avec la nécessité d'assurer la protection de l'homme et de son environnement contre les risques radiologiques. Il s'agit donc d'abord d'un droit composite, faisant largement appel à la législation de droit commun.
Discipline technique, pluridisciplinaire et transversale, faisant l'objet d'un encadrement international croissant, le droit nucléaire s'intéresse aux activités nucléaires de façon globale, en conciliant droit de la protection et droit du développement, dans un objectif de sécurité nucléaire.
L'objet de cet ouvrage est, depuis sa première édition en 1983 sous le titre Recueil de législation et réglementation des activités nucléaires, de réaliser une collection ordonnée des textes constituant le cadre juridique et institutionnel des activités nucléaires, regroupant à la fois :
- les textes législatifs, réglementaires et techniques;
- les textes internationaux, européens et nationaux.
Visant à couvrir l'ensemble des applications de l'atome, ce recueil aborde des thèmes variés, structurés en dix chapitres.
Le volume I comprend les chapitres suivants :
- Institutions ;
- Installations nucléaires.
Le volume II comprend les chapitres suivants :
- Matières nucléaires et sources de rayonnements ionisants ;
- Déchets.
Le volume III est constitué du chapitre suivant :
- Protection contre les rayonnements ionisants.
Le volume IV est constitué du chapitre suivant :
- Protection de l'environnement.
Le volume V comprend les chapitres suivants :
- Transports ;
- Responsabilité civile nucléaire ;
- Coopération et commerce internationaux ;
- Non-prolifération et utilisation de l'énergie atomique à des fins pacifiques.
Auparavant édité par le Commissariat à l'énergie atomique, qui le réalise, il est désormais publié dans la collection « Législation et réglementation » des éditions des Journaux officiels.
Discipline technique, pluridisciplinaire et transversale, faisant l'objet d'un encadrement international croissant, le droit nucléaire s'intéresse aux activités nucléaires de façon globale, en conciliant droit de la protection et droit du développement, dans un objectif de sécurité nucléaire.
L'objet de cet ouvrage est, depuis sa première édition en 1983 sous le titre Recueil de législation et réglementation des activités nucléaires, de réaliser une collection ordonnée des textes constituant le cadre juridique et institutionnel des activités nucléaires, regroupant à la fois :
- les textes législatifs, réglementaires et techniques;
- les textes internationaux, européens et nationaux.
Visant à couvrir l'ensemble des applications de l'atome, ce recueil aborde des thèmes variés, structurés en dix chapitres.
Le volume I comprend les chapitres suivants :
- Institutions ;
- Installations nucléaires.
Le volume II comprend les chapitres suivants :
- Matières nucléaires et sources de rayonnements ionisants ;
- Déchets.
Le volume III est constitué du chapitre suivant :
- Protection contre les rayonnements ionisants.
Le volume IV est constitué du chapitre suivant :
- Protection de l'environnement.
Le volume V comprend les chapitres suivants :
- Transports ;
- Responsabilité civile nucléaire ;
- Coopération et commerce internationaux ;
- Non-prolifération et utilisation de l'énergie atomique à des fins pacifiques.
Auparavant édité par le Commissariat à l'énergie atomique, qui le réalise, il est désormais publié dans la collection « Législation et réglementation » des éditions des Journaux officiels.
| EAN | 9782110762559 |
| ISBN | 978-2-11-076255-9 |
| Date de parution | 15/12/2006 |
| Nombres de pages | 2 287 |
| Type d’ouvrage | Documents |
| Support | Livre |
| Langue | Français |
| Auteur(s) | Journaux Officiels |
| Editeur | Journaux Officiels |
| Collection | Législation et réglementation |
| Thème | Droit > Droit de l'environnement |
| Thème secondaire | Droit > Droit de l'énergie |
