Droit pénal européen

Dimension historique

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  • : Economica
  • : Corpus
  • : Histoire du droit
  • : 20/05/2009
  • : 9782717857078
582 pages
Résumé

Résumé

Le droit pénal, de l'Antiquité au XXIe siècle, est le guetteur immobile, le gardien de l'ordre social, de la sécurité intérieure des Etats et de la paix publique. Il est le régulateur de la vie en société pour punir les auteurs des crimes et délits, satisfaire les victimes, apaiser l'État.

Le droit pénal européen se déploie sur des fondements principiels élaborés, reconnus et appliqués en France, en Allemagne et en Angleterre, après un long séjour dans le monde antique. Il est institué sur le terreau du droit romain et du droit criminel des XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles. II est exposé dans les Codes, de la fin du XVIIIe au début du XXIe siècle. Il établit les premiers principes essentiels : la présomption d'innocence, la légalité des délits et des peines, la personnalité des peines, la non-rétroactivité de la loi pénale, la règle non bis in idem.

Le droit pénal européen a une double fonction d'annonce et de semonce, de prévention et de répression. Il interpelle sur la modération ou l'exemplarité de la peine. Il reconnaît au juge un pouvoir d'appréciation, fondé sur le bien, le bon et le juste, pour infliger une peine adaptée à l'infraction. Il est enclin à sévir et guérir, plutôt qu'à punir et éliminer.

Le droit pénal commun européen est progressivement élaboré par le Conseil de l'Europe et l'Union européenne. Il doit devenir le droit de la sécurité intérieure de l'Europe unie au XXIe siècle.

Yves Jeanclos est docteur d'État en Droit, agrégé de Droit en Histoire du Droit, Professeur à la Faculté de Droit de Strasbourg, professeur invité dans plusieurs universités étrangères en Afrique, Amérique du Nord, Asie centrale et Russie. Il dirige à l'Université de Strasbourg la publication Dimensions historiques du droit européen, où sont rassemblés les travaux collectifs du Séminaire général annuel de 3e cycle en Histoire du Droit pénal européen.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-7178-5707-8
EAN 9782717857078
Titre Droit pénal européen
Sous-titre Dimension historique
Date de parution 20/05/2009
Nombre de pages 582
Type d'ouvrage Traités
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Yves Jeanclos
Editeur / Collection / Sous-collection Economica / Corpus / Histoire du droit
Thème Droit > Droit pénal & procédure pénale > Droit pénal international
Format Papier
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