Droit public et patrimoine

Le rôle du Conseil d'État

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18,00 €
  • : La documentation française
  • : Travaux et documents
  • : 06/2019
  • : 978-2-11-145993-9
318 pages
Résumé

Résumé

L'histoire du droit du patrimoine est le plus souvent comprise sous l'angle soit des textes principaux, soit du rôle de l'État et de ses services. Si ces derniers sont des acteurs centraux dans le projet de conservation et de transmission du patrimoine culturel, la matière est aussi le lieu d'un dialogue entre le juge, l'administration et le législateur.

Cet ouvrage a pour objet d'interroger, dans une double perspective historique et juridique et à partir de l'exploitation de ses archives, la contribution du Conseil d'État à l'édification de ce droit, tant au travers de sa fonction juridictionnelle que dans son rôle de conseiller du gouvernement. Les auteurs se sont intéressés ici à l'institution mais aussi à l'histoire sociale et aux conseillers d'État qui l'ont marquée de leur empreinte. Sont aussi évoquées des expériences étrangères, en particulier celles du Royaume-Uni et de l'Italie.

Ce colloque a été organisé par les Comités d'histoire du ministère de la Culture et du Conseil d'État en partenariat avec l'Institut des sciences sociales du politique.

Contributeurs : Arlette Auduc, Martine de Boisdeffre, Lorenzo Cassini, Marie Cornu, Yann Coz, Stéphane Duroy, Jérôme Fromageau, Olivier Henrard, Jean-Noël Jeanneney, Jean-Michel Leniaud, Isabelle Maréchal, Jacqueline Morand-Deviller, Vincent Négri, Camille Pascal, Ruth Redmond-Cooper, Maryvonne de Saint Pulgent, Jean-Marc Sauvé, Marie-Anne Sire, Jean-Éric Schoetti, Nicolas Thiébaut, Noé Wagener.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-11-145993-9
Titre Droit public et patrimoine
Sous-titre Le rôle du Conseil d'État
Date de parution 06/2019
Nombre de pages 318
Numéro de série 40
Type d'ouvrage Colloques, études et rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Collectif
Editeur / Collection / Sous-collection La documentation française / Travaux et documents
Thème Droit > Droit de la culture
Format Papier

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