Droits fondamentaux et libertés publiques

Ce cours, à jour au 1er septembre 2024, s’adresse à tous ceux qui veulent connaître les droits de l’homme, plus particulièrement les étudiants de L3 Droit, des Instituts d’études judiciaires (CRFPA, ENM, métiers de la sécurité), de master Carrières judiciaires, Libertés et Droit public, des Instituts d’études politiques et des préparations de concours administratifs (INSP, IRA, Juridictions administratives…).
Il comporte un index des 2 900 jurisprudences classées par thèmes et juridictions (en ligne pour plus de facilité de recherche), ainsi qu’un index des matières et des auteurs. Des exercices corrigés d’autoévaluation sont proposés à la fin de chaque chapitre.
Le programme comprend :
- l’histoire des droits de l’homme ;
- les sources des droits : civil, pénal, international, européens, constitutionnel, administratif ;
- les systèmes de protection des droits ;
- les droits fondamentaux : droit à la vie, à la mort, à l’intégrité physique, liberté sexuelle, liberté d’expression, identité ;
- les libertés publiques : liberté individuelle, opinion, religion, éducation, réunion, association, syndicats, droits politiques, liberté d’aller et venir, droit de propriété, libertés économiques et droits sociaux ;
- les droits de catégories spécifiques : droits de l’enfant, des étrangers, des personnes en situation de handicap, des malades, des détenus ;
- des développements relatifs aux enjeux de sociétés : état d’urgence sanitaire, données personnelles, liberté d’expression, procédure pénale, biométrie, internet, vie privée, étrangers, sectes, bioéthique, lanceurs d’alerte…

Xavier BIOY est vice-doyen de la Faculté de droit de Toulouse (Université Toulouse Capitole) et codirecteur du master « Droit des libertés ».