[EBOOK] Droit de l'environnement

Cet ouvrage de droit de l’environnement adopte une approche exhaustive, abordant à la fois les aspects théoriques et pratiques de la matière, et couvre les dimensions du droit public, privé, international et européen. Il offre une vision d'ensemble permettant une compréhension globale de la matière. L'auteur organise le contenu de manière structurée en suivant un plan classique. Il commence par examiner les différentes sources du droit de l’environnement, qu'elles soient nationales, internationales ou européennes. Ensuite, il explore les grands principes qui sous-tendent ce domaine, tels que la prévention, la précaution, le principe du pollueur-payeur, la non-régression, la solidarité écologique et le développement durable. Enfin, il se penche sur les outils concrets de protection de l’environnement, notamment la biodiversité et la lutte contre les nuisances.

Pour faciliter la compréhension et rendre l'ouvrage plus pratique, l'auteur intègre des tableaux et des schémas explicatifs autant que possible.

Éléments d'actualité

• la loi de finances pour 2025 qui étend le prêt à taux zéro à tous les logements neufs sur l'ensemble du territoire du 1ᵉʳ avril 2025 au 31 décembre 2027
• les logements appartenant à des propriétaires bailleurs privés dont l’étiquette DPE est G ne seront plus considérés comme décents d’un point de vue énergétique, conformément à la loi Climat et Résilience.

Loïc Peyen est Maître de conférences à l'École de droit de Toulouse, au sein de l'Université Toulouse Capitole.