[EBOOK] Droit de la santé et de la sécurité au travail

L’ouvrage présente l’originalité de réaliser la synthèse des règles de droit du travail et de droit de la Sécurité sociale applicables au droit de la santé et de la sécurité au travail. Il aborde la prévention (acteurs impliqués et modalités de mise en œuvre), il traite également de la réparation des atteintes à la santé des travailleurs (risques professionnels, régimes de responsabilité).

Points forts

• Présentation des législations avec notamment la loi Santé au travail de 2021, entrée en vigueur pour l’essentiel le 31 mars 2022, et dont les décrets d'application se sont étalés jusqu'au 1ᵉʳ 2024
• Présentation des différents outils mis à la disposition des professionnels et de salariés avec la mise en place du Document unique et évaluation des risques (DUER), du suivi médical des travailleurs ou du passeport prévention dont la mise en œuvre pourrait être repoussée en 2025
• Une présentation méthodique, accessible et dynamique
• Ouvrage qui permet de maîtriser les règles essentielles à la compréhension du droit de la santé et de la sécurité au travail et de saisir leurs principaux enjeux
• Matière prend de plus en plus de place : elle est enseignée en faculté de droit, parcours droit social, droit de la santé, dans le cadre de DU spécialisés ou dans le cadre de formation-métier comme les BUT ; elle intéresse également les professionnels comme les inspecteurs du travail

Maryse Badel est Professeure de droit privé et sciences criminelles, Responsable DU Expert handicap, Faculté de Droit et science politique, Université de Bordeaux, COMPTRASEC UMR 5114.
Alexandre Charbonneau est Directeur de l'Institut du travail de Bordeaux, Maître de conférences en droit privé, Faculté de droit et science politique, Université de Bordeaux, COMPTRASEC UMR 5114.
Loïc Lerouge, Directeur de recherche au CNRS, Chaire internationale d’études comparées de la santé au travail (CIECST), COMPTRASEC UMR 5114, CNRS-Université de Bordeaux, GPR HOPE, Idex-Université de Bordeaux.