[EBOOK] L'essentiel de l'organisation juridictionnelle

Une présentation des organes de la Justice : ordres judiciaires et administratif

Exposer l’organisation juridictionnelle en France consiste à présenter les institutions qui concourent au fonctionnement de la Justice. Celles-ci ont pour mission de trancher en droit les litiges résultant de l’application de diverses règles de droit, ceci dans le respect des différents intérêts en présence.

Cet ouvrage présente les juridictions en se limitant aux aspects institutionnels, les organes de la Justice seront rapidement décrits. De nombreux schémas et tableaux viendront illustrer les propos de l'auteur. Il intègre par ailleurs la loi du 20 novembre 2023 qui prévoit une expérimentation tendant au remplacement des tribunaux de commerce par des tribunaux des activités économiques. Douze tribunaux de commerce sont engagés dans l’expérimentation depuis le 1er janvier 2025 pour une durée de quatre ans.

Points forts

• L'outil idéal pour les révisions ou pour appréhender rapidement une matière actualisée
• De nombreux schémas et tableaux viennent en appui du texte
• Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse et pratique de l'ensemble des institutions

Xavier Braud, est Maître de conférences HDR à l’université de Rouen Normandie.