Defrénois / Doctorat & Notariat

La collection Doctorat et Notariat dirigée par Bernard Beignier a pour dessein de promouvoir les thèses de doctorat développées sous un angle notarial (droit de la famille, droit des sociétés, droit de la construction et droit des contrats).
L'administration fiduciaire

L'administration fiduciaire

C. Gouret
Defrénois Doctorat & Notariat
Parution : 28/06/2022
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Consacrée dans le Code civil en 2007, la fiducie est analysée en un mécanisme doublement...
70,00 €
Les combinaisons de droits réels

Les combinaisons de droits réels

A. Ferracci
Defrénois Doctorat & Notariat
Parution : 22/12/2020
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Parce qu'elles permettent de multiplier le nombre de bénéficiaires des utilités qu'il procure, les situations...
58,00 €
L'ordre public et le droit patrimonial de la famille

L'ordre public et le droit patrimonial de la famille

A. Tani
Defrénois Doctorat & Notariat
Parution : 15/07/2020
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À rebours d'une croyance solidement installée, il n'existe peut-être pas d'ordre public inhérent au droit...
57,00 €
Les libéralités à caractère collectif

Les libéralités à caractère collectif

J. Boisson
Defrénois Doctorat & Notariat
Parution : 15/01/2019
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Les libéralités à caractère collectif sont celles destinées à un groupe de personnes ou à...
67,99 €
L'usufruit des biens incorporels

L'usufruit des biens incorporels

N. Kilgus
Defrénois Doctorat & Notariat
Parution : 25/09/2018
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L'usufruit est une institution ancienne dont les origines remontent au droit romain. Les rédacteurs du...
56,00 €
La notion de fruits : étude de droit privé

La notion de fruits : étude de droit privé

M. Jaoul
Defrénois Doctorat & Notariat
Parution : 29/05/2018
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Présente dans de nombreux articles du Code civil, la notion de fruits joue un rôle...
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La fiducie : aspects juridiques et fiscaux

La fiducie : aspects juridiques et fiscaux

F. Estienny-Pustoc'h
Defrénois Doctorat & Notariat
Parution : 29/05/2018
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Inconnue dans son principe, on trouve néanmoins des traces de fiducie dans notre droit sous...
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Le traitement juridique de la rupture du couple

Le traitement juridique de la rupture du couple

L. Pizarro
Defrénois Doctorat & Notariat
Parution : 12/09/2017
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La consécration sur la scène juridique, en 1999, des modes de conjugalité alternatifs au mariage...
62,00 €
L'organisation patrimoniale en couple

L'organisation patrimoniale en couple

O. Vergara
Defrénois Doctorat & Notariat
Parution : 21/02/2017
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Le droit contemporain de la conjugalité est fondé sur un principe de pluralisme. Néanmoins, la...
52,00 €
La qualité d'héritier

La qualité d'héritier

Y. Ould Aklouche
Defrénois Doctorat & Notariat
Parution : 31/01/2017
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Traditionnellement, la notion d'héritier reçoit une définition large. Ainsi, est héritier, l'héritier légal, l'héritier testamentaire...
62,00 €
Le transfert des sûretés

Le transfert des sûretés

H. Westendorf
Defrénois Doctorat & Notariat
Parution : 18/08/2015
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Le transfert des sûretés est d'une importance capitale dans le cadre d'une économie fondée sur...
66,00 €
Les effets patrimoniaux du PACS

Les effets patrimoniaux du PACS

W. Baby
Defrénois Doctorat & Notariat
Parution : 02/07/2013
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Issu de la loi du 15 novembre 1999, le Pacte civil de solidarité (Pacs) connaît...
49,00 €
L'organisation de la liquidation du passif successoral

L'organisation de la liquidation du passif successoral

F. Gasnier
Defrénois Doctorat & Notariat
Parution : 05/02/2013
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La succession, en tant qu'elle constitue une transmission immédiate du patrimoine du de cujus envisagé...
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L'objet de la libéralité

L'objet de la libéralité

S. Deville
Defrénois Doctorat & Notariat
Parution : 12/06/2012
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L'étude entreprise tend à réaliser une analyse complète de l'objet, envisagé comme prestation cédée, lorsque...
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Indivision et procédures collectives

Indivision et procédures collectives

S. Delrieu
Defrénois Doctorat & Notariat
Parution : 14/12/2010
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Les caractères du droit de l'indivision et du droit des procédures collectives révèlent l'opposition entre...
54,75 €
Pour une conception renouvelée de la prescription

Pour une conception renouvelée de la prescription

A. Collin
Defrénois Doctorat & Notariat
Parution : 12/10/2010
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La prescription fait habituellement l'objet d'une analyse multiple : pénale ou civile, acquisitive (droit des...
61,85 €
Le droit transitoire de la famille

Le droit transitoire de la famille

N. Bareït
Defrénois Doctorat & Notariat
Parution : 11/05/2010
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Pourquoi quelque chose plutôt que rien ? Pourquoi le législateur de la famille prend-il la...
68,95 €
L'entreprise congréganiste en droit des affaires

L'entreprise congréganiste en droit des affaires

J. Couard
Defrénois Doctorat & Notariat
Parution : 08/12/2009
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Le fait religieux n'est pas étranger au monde de l'entreprise. Pourtant, le droit des affaires...
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