La faute lucrative
Economica Recherches Juridiques
Parution : 14/05/2018
check
Disponible en magasin
check
En stock, expédié sous 24 heures
69,00 €
Filtrer par
Economica / Recherches Juridiques
Sûretés réelles et droit des biens
Economica Recherches Juridiques
Parution : 03/12/2015
check
Disponible en magasin
check
En stock, expédié sous 24 heures
69,00 €
Le point de départ de la prescription
Economica Recherches Juridiques
Parution : 12/09/2013
check
Disponible en magasin
check
En stock, expédié sous 24 heures
S'il est une question qui traverse le droit en ses différentes matières, qui préoccupe la...
69,00 €
Le faible et l'arbitrage
Economica Recherches Juridiques
Parution : 10/04/2013
check
Disponible en magasin
check
En stock, expédié sous 24 heures
Le faible et l'arbitrage, voilà deux notions qu'il peut paraître étrange d'associer. Le faible, notion...
59,00 €
La sanction prononcée par les parties au contrat
Economica Recherches Juridiques
Parution : 22/01/2013
check
Disponible en magasin
check
En stock, expédié sous 24 heures
Contrairement à de nombreux droits étrangers, la sanction contractuelle est traditionnellement conçue comme un domaine...
59,00 €
La subsidiarité en droit privé
Economica Recherches Juridiques
Parution : 02/01/2013
check
Disponible en magasin
check
En stock, expédié sous 24 heures
Subsidiarité de l'action en enrichissement sans cause, vocation subsidiaire du droit commun, demande subsidiaire, subsidiarité...
59,00 €
Le contrat-alliance
Le contrat-alliance est le contrat par lequel les alliés décident de mettre en commun des...
59,00 €
Le nantissement de créance
Economica Recherches Juridiques
Parution : 02/11/2012
check
Disponible en magasin
check
En stock, expédié sous 24 heures
Le nantissement de créance, longtemps délaissé par la pratique pour son manque d'efficacité, a été...
59,00 €
Les "petites" sources du droit : à propos des sources étatiques non contraignantes
Economica Recherches Juridiques
Parution : 08/10/2012
check
Disponible en magasin
check
En stock, expédié sous 24 heures
L'analyse des « petites » sources du droit, entendues comme les actes étatiques non contraignants,...
59,00 €
Le contrat-coopération : contribution à la théorie générale du contrat
Economica Recherches Juridiques
Parution : 14/05/2012
check
Disponible en magasin
check
En stock, expédié sous 24 heures
On a coutume de distinguer deux types de contrats au regard de l'opération économique qu'ils...
59,00 €
Le contrat face à l'imprévu
Economica Recherches Juridiques
Parution : 04/01/2011
check
Disponible en magasin
check
En stock, expédié sous 24 heures
Pacta sunt servanda. Qui a promis ne peut se dédire. Quid alors de celui que...
59,00 €
Les abus de domination
Il n'existe pas, en droit positif, de disposition légale ou réglementaire qui sanctionne l'abus de...
59,00 €
Le transfert de propriété des valeurs mobilières
Le transfert de propriété des valeurs mobilières soulève des questions théoriques et pratiques importantes. La...
59,00 €
Le droit international privé à l'épreuve du fédéralisme européen
La revendication par l'Union européenne d'une compétence en matière de droit international privé invite à...
59,00 €
Les dérivés
Economica Recherches Juridiques
Parution : 15/02/2010
check
Disponible en magasin
check
En stock, expédié sous 24 heures
Il n'est pas de crise financière récente dans laquelle les dérivés n'aient été montrés du...
59,00 €
Cession de droits sociaux et droit des contrats
Les cessions de droits sociaux sont la source d'un intarissable contentieux, au sein duquel les...
59,00 €
Les contrats administratifs à caractère international
Economica Recherches Juridiques
Parution : 01/05/2008
check
Disponible en magasin
check
En stock, expédié sous 24 heures
La jurisprudence du Conseil d'État atteste depuis le 19e siècle de l'existence de contrats conclus...
55,00 €
La régulation de la compétence juridictionnelle en droit international privé
Economica Recherches Juridiques
Parution : 01/05/2008
check
Disponible en magasin
check
En stock, expédié sous 24 heures
À la différence de la matière des conflits de lois, la compétence judiciaire internationale n'est...
55,00 €
Les commutations en droit privé
Economica Recherches Juridiques
Parution : 15/03/2008
check
Disponible en magasin
check
En stock, expédié sous 24 heures
L'actualisation des distinctions opérées par Aristote entre, d'une part, les commutations et les distributions et,...
59,00 €
Droit des marchés financiers et droit des contrats
Le droit financier a vocation à régir un marché sur lequel se forment des milliers...
65,00 €
Propriété, possession et opposabilité
Economica Recherches Juridiques
Parution : 11/10/2007
check
Disponible en magasin
check
En stock, expédié sous 24 heures
La propriété, la possession et l'opposabilité sont des notions fondamentales du système juridique français. Alors...
55,00 €
La clause réputée non écrite
Economica Recherches Juridiques
Parution : 19/07/2006
check
Disponible en magasin
check
En stock, expédié sous 24 heures
La liste des clauses « réputées non écrites » est fort longue et constamment enrichie....
49,00 €
Le droit à
Prix André Isoré de la Chancellerie des Universités de Paris.
Prix Dupin Aîné de la...
55,00 €
Sur les solutions du conflit de lois en droit des biens
Economica Recherches Juridiques
Parution : 17/06/2006
check
Disponible en magasin
check
En stock, expédié sous 24 heures
Au moins depuis le XIIIe siècle pour les immeubles, et à partir de la fin...
69,00 €
Le droit de rétention
Le droit de rétention, traditionnellement analysé comme une institution unique fondée sur la détention, présente...
49,00 €
Le contrat de gestion
Economica Recherches Juridiques
Parution : 31/08/2004
check
Disponible en magasin
check
En stock, expédié sous 24 heures
49,00 €