Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers / Thèses

La création plurale en droit d'auteur

La création plurale en droit d'auteur

Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers Thèses
Parution : 01/12/2020
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Selon le Code de la propriété intellectuelle, « l'œuvre à la création de laquelle ont...
40,00 €
L'oeuvre inexploitée

L'oeuvre inexploitée

Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers Thèses
Parution : 07/05/2019
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L'étude de « l'oeuvre inexploitée » revient à mettre en exergue d'innombrables situations dans lesquelles...
40,00 €
La prohibition de l'inceste

La prohibition de l'inceste

Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers Thèses
Parution : 30/10/2018
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Alors que l'inceste suscite une répulsion sociale certaine, sa prohibition, construite par d'autres sciences, est...
42,00 €
Les listes d'infractions

Les listes d'infractions

Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers Thèses
Parution : 20/05/2015
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La thèse analyse le recours, en droit pénal, à la technique énumérative, particulièrement aux listes...
40,00 €
Le banquier actionnaire

Le banquier actionnaire

Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers Thèses
Parution : 05/11/2013
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Parce qu'elle suppose un apport de fonds, la prise d'une participation bancaire est un mode...
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Le contentieux de l'exécution de la peine privative de liberté

Le contentieux de l'exécution de la peine privative de liberté

Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers Thèses
Parution : 23/10/2012
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Partagé entre deux ordres de juridictions, le contentieux de l'exécution de la peine privative de...
45,00 €
La situation juridique des Harkis (1962-2007)

La situation juridique des Harkis (1962-2007)

Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers Thèses
Parution : 16/02/2010
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Au-delà de l'universalisme républicain, le droit français porte la trace, notamment dans la seconde moitié...
35,50 €
Droits d'auteur et droits de l'Homme

Droits d'auteur et droits de l'Homme

Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers Thèses
Parution : 26/08/2008
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Prix de thèse de la Région Préface de M. le professeur Gaudrat...
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La causalité en droit pénal

La causalité en droit pénal

Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers Thèses
Parution : 05/12/2006
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Précisant les conditions dans lesquelles un acte doit faire l'objet d'un reproche social, le droit...
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L'exécution du contrat par un non-contractant

L'exécution du contrat par un non-contractant

Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers Thèses
Parution : 11/07/2006
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Premier prix de thèse 2006 décerné par le Conseil Régional Poitou-Charente La conception subjective...
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Les intérêts de sommes d'argent

Les intérêts de sommes d'argent

Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers Thèses
Parution : 13/01/2006
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Entre sécurité juridique d'une part, prévention du surendettement et procédures de désendettement d'autre...
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