Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers / Thèses

Thèses
La création plurale en droit d'auteur

La création plurale en droit d'auteur

T. Petelin
Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers Thèses
Parution : 01/12/2020
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Selon le Code de la propriété intellectuelle, « l'œuvre à la création de laquelle ont...
40,00 €
L'oeuvre inexploitée

L'oeuvre inexploitée

Y. Adjalle-Dadji
Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers Thèses
Parution : 07/05/2019
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L'étude de « l'oeuvre inexploitée » revient à mettre en exergue d'innombrables situations dans lesquelles...
40,00 €
La prohibition de l'inceste

La prohibition de l'inceste

M. Bourguignon
Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers Thèses
Parution : 30/10/2018
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Alors que l'inceste suscite une répulsion sociale certaine, sa prohibition, construite par d'autres sciences, est...
42,00 €
Les listes d'infractions

Les listes d'infractions

H. Rouidi
Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers Thèses
Parution : 20/05/2015
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La thèse analyse le recours, en droit pénal, à la technique énumérative, particulièrement aux listes...
40,00 €
Le banquier actionnaire

Le banquier actionnaire

V. Debrut
Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers Thèses
Parution : 05/11/2013
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Parce qu'elle suppose un apport de fonds, la prise d'une participation bancaire est un mode...
40,00 €
Le contentieux de l'exécution de la peine privative de liberté

Le contentieux de l'exécution de la peine privative de liberté

M. Tinel
Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers Thèses
Parution : 23/10/2012
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Partagé entre deux ordres de juridictions, le contentieux de l'exécution de la peine privative de...
45,00 €
L'office du juge administratif et le contrat administratif

L'office du juge administratif et le contrat administratif

E. Langelier
Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers Thèses
Parution : 23/10/2012
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Le domaine des contrats administratifs est topique de la façon dont le juge redéfinit son...
50,00 €
La situation juridique des Harkis (1962-2007)

La situation juridique des Harkis (1962-2007)

E. Langelier
Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers Thèses
Parution : 16/02/2010
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Au-delà de l'universalisme républicain, le droit français porte la trace, notamment dans la seconde moitié...
35,50 €
Droits d'auteur et droits de l'Homme

Droits d'auteur et droits de l'Homme

A. Zollinger
Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers Thèses
Parution : 26/08/2008
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Prix de thèse de la Région Préface de M. le professeur Gaudrat...
45,65 €
La causalité en droit pénal

La causalité en droit pénal

P.-A. Bon
Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers Thèses
Parution : 05/12/2006
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Précisant les conditions dans lesquelles un acte doit faire l'objet d'un reproche social, le droit...
45,65 €
L'exécution du contrat par un non-contractant

L'exécution du contrat par un non-contractant

D. Arteil
Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers Thèses
Parution : 11/07/2006
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Premier prix de thèse 2006 décerné par le Conseil Régional Poitou-Charente La conception subjective...
45,65 €
Les intérêts de sommes d'argent

Les intérêts de sommes d'argent

V. David
Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers Thèses
Parution : 13/01/2006
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Entre sécurité juridique d'une part, prévention du surendettement et procédures de désendettement d'autre...
45,65 €