Institut Fédératif de Recherche - Université Toulouse Capitole 1 / Thèses de l'IFR

À une époque où le désir d'enfant est au coeur du débat public et où...

Si le contrat est un acte de prévision, il est également à l'origine de certains...

La construction jurisprudentielle réalisée par les juges au long des siècles, a permis de poser...

Au cours de son existence, la société peut être amenée à se restructurer pour...

Bien que la « compétence » soit un mot connu du vocabulaire juridique, le droit...

Le paiement - le remboursement du capital et le versement des intérêts - de la...

La ville de Toulouse, occitane et indépendante au temps des comtes, vit sa renommée croître...

Dans un contexte d'enchevêtrement des systèmes normatifs et de pluralisme juridictionnel, la question de l'autorité...

Partout présente et pourtant si peu unifiée, l'obligation de soins prend d'abord le visage de...

L'objet de cette thèse est de déterminer quels sont les droits et devoirs des chercheurs....

Le travail s'apparente à un vocable familier que chacun d'entre nous connaît, manie, utilise. Cette...

Antoine Dadine d'Auteserre (1602-1682) est un grand juriste méconnu. Professeur de droit à l'Université de...