Institut Fédératif de Recherche - Université Toulouse Capitole 1 / Travaux de l'IFR

Les professions (dé)réglementées

Les professions (dé)réglementées

Institut Fédératif de Recherche - Université Toulouse Capitole 1 Travaux de l'IFR
Parution : 26/03/2019
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Les professions réglementées. La matière est dense, tant dans la multitude des professions concernées que...
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Être parents - Ser padres

Être parents - Ser padres

Institut Fédératif de Recherche - Université Toulouse Capitole 1 Travaux de l'IFR
Parution : 04/05/2017
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Cet ouvrage aborde la parenté, thème central du droit civil de la famille et éminemment...
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Le vêtement saisi par le droit

Le vêtement saisi par le droit

Institut Fédératif de Recherche - Université Toulouse Capitole 1 Travaux de l'IFR
Parution : 06/10/2015
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Le droit se désintéresse du vêtement, il ne lui consacre aucun texte d'importance, mais, paradoxalement,...
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La réorientation européenne de la TVA

La réorientation européenne de la TVA

Institut Fédératif de Recherche - Université Toulouse Capitole 1 Travaux de l'IFR
Parution : 16/07/2014
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Le colloque international, qui s'est tenu le 19 octobre 2012 à l'Université Toulouse 1 Capitole,...
28,00 €
Crise(s) et Droit

Crise(s) et Droit

Institut Fédératif de Recherche - Université Toulouse Capitole 1 Travaux de l'IFR
Parution : 17/07/2012
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La « Règle d'or », présentée partout comme le remède a la crise économique et...
25,00 €
Les métamorphoses de l'acte juridique

Les métamorphoses de l'acte juridique

Institut Fédératif de Recherche - Université Toulouse Capitole 1 Travaux de l'IFR
Parution : 30/08/2011
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Il faut savoir gré à l'Institut Fédératif de la Recherche "Mutation des normes juridiques" et...
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Qu'en est-il de la simplification du droit ?

Qu'en est-il de la simplification du droit ?

Institut Fédératif de Recherche - Université Toulouse Capitole 1 Travaux de l'IFR
Parution : 09/11/2010
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La notion de simplification est ancienne même si le terme est très récent. S'il est...
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De la volonté individuelle

De la volonté individuelle

Institut Fédératif de Recherche - Université Toulouse Capitole 1 Travaux de l'IFR
Parution : 05/01/2010
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En droit, le pouvoir créateur de la volonté n'est pas, ou n'est plus, un objet...
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Qu'en est-il du droit de la recherche ?

Qu'en est-il du droit de la recherche ?

Institut Fédératif de Recherche - Université Toulouse Capitole 1 Travaux de l'IFR
Parution : 27/10/2009
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L'économie se fonde de plus en plus sur l'immatériel, et l'innovation est au cour de...
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Qu'en est-il de la sécurité des personnes et des biens ?

Qu'en est-il de la sécurité des personnes et des biens ?

Institut Fédératif de Recherche - Université Toulouse Capitole 1 Travaux de l'IFR
Parution : 01/04/2008
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Qu'en est-il, en ce début de XXIe siècle, de la sécurité des personnes et des biens ? ...

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À propos de la sanction

À propos de la sanction

Institut Fédératif de Recherche - Université Toulouse Capitole 1 Travaux de l'IFR
Parution : 09/01/2008
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La sanction est présente dans toutes les branches du droit : elle accompagne la règle...
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Le droit saisi par la morale

Le droit saisi par la morale

Institut Fédératif de Recherche - Université Toulouse Capitole 1 Travaux de l'IFR
Parution : 09/10/2007
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Classique, rigoureusement tracée au XIXe siècle, la distinction-séparation du droit et de la morale a chez nous subi son premier grand assaut...

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