Le Moniteur / Guides juridiques

Sites et sols pollués

Sites et sols pollués

J.-P. Boivin, A. Souchon
Le Moniteur Guides juridiques
3e édition
Parution : 25/05/2022
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59,00 €
Le PLU(i)

Le PLU(i)

S. Hercé
Le Moniteur Guides juridiques
3e édition
Parution : 27/09/2017
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55,00 €
Le SCoT

Le SCoT

J.-P. Strebler
Le Moniteur Guides juridiques
Parution : 27/04/2016
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49,00 €
Les MAPA

Les MAPA

S. Palmier
Le Moniteur Guides juridiques
3e édition
Parution : 23/10/2013
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Les marchés à procédure adaptée (Mapa) constituent l'essentiel de la pratique quotidienne des responsables des...
45,00 €
Droit de la coopération intercommunale

Droit de la coopération intercommunale

F. Benchendikh
Le Moniteur Guides juridiques
Parution : 05/06/2013
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Ces dernières années, le droit de la cooopération intercommunale a fait l'objet de très nombreuses...
65,00 €
La conception-réalisation

La conception-réalisation

H. Lannoy, P. Novat
Le Moniteur Guides juridiques
Parution : 12/05/2010
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La conception-réalisation permet de confier à un opérateur ou à un groupement d'opérateurs, dans le...
45,00 €
Le guide opérationnel des PPP

Le guide opérationnel des PPP

X. Bezançon
Le Moniteur Guides juridiques
3e édition
Parution : 13/01/2010
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Cinq ans après leur introduction, les partenariats public-privé sont encadrés par un régime qui a...
49,00 €
Pratique des travaux sur existants

Pratique des travaux sur existants

P. Durand
Le Moniteur Guides juridiques
Parution : 04/11/2009
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La réforme des autorisations d'urbanisme intervenue en 2007 a profondément bouleversé la pratique du droit...
45,00 €
Les participations d'urbanisme en 180 questions

Les participations d'urbanisme en 180 questions

M. Duval, L. Weyer
Le Moniteur Guides juridiques
Parution : 02/09/2009
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Les participations d'urbanisme sont des ressources d'investissement du budget des collectivités locales, le plus souvent...
45,00 €
Le certificat d'urbanisme en 50 questions

Le certificat d'urbanisme en 50 questions

S. Pérignon
Le Moniteur Guides juridiques
Parution : 02/09/2009
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Le certificat d'urbanisme est un acte administratif qui indique l'état des règles d'urbanisme applicables à...
38,00 €