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LexisNexis / Le droit des affaires
Le droit des affaires


L'auteur professionnel
La conception de l'activité de l'auteur est différente en droit d'auteur et en droit social...
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Le droit des affaires d'aujourd'hui à demain
La collection "Le droit des affaires" présente les travaux du CREDA, le Centre de recherche...
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Vers une rénovation de la propriété intellectuelle
LexisNexis Le droit des affaires
Parution : 20/02/2014
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1982-2012 : l'IRPI a fêté ses 30 ans. Trente années au service de la propriété...
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Technologies vertes et propriété intellectuelle : brevets, marques et écolabels N°42
La limitation des effets de l'activité humaine sur l'environnement est probablement le défi majeur auquel...
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Les exceptions à usage public en droit d'auteur
À quelles conditions est-il possible d'utiliser une oeuvre en classe, à des fins pédagogiques ?...
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Les sanctions des sociétés cotées
LexisNexis Le droit des affaires
Parution : 25/10/2012
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Les sanctions peuvent se distinguer par les objectifs qu'elles poursuivent (punir, indemniser, prévenir), par la...
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Pour un bail commercial adapté aux réalités économiques
Sous la direction de Joël Monéger.
Contributions de Claudine Alexandre-Caselli, Fabien Kendérian, Hugues Kenfack, Abdoulaye...
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La protection des indications géographiques
« Champagne », « jambon de Parme » ou « oranges de Floride » ne...
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La qualification du contrat d'auteur
La plupart des contrats d'auteur ne sont soumis qu'à un régime lacunaire, qui ne traite...
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Les PME et le droit de la concurrence
LexisNexis Le droit des affaires
Parution : 10/12/2009
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Avant-propos de Yves Chaput.
Contributions de Mathilde Baillat, Michel Bazex, Sophie Blazy, Jean-Yves Chérot, Frédéric...
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Contrefaçon sur internet
LexisNexis Le droit des affaires
Parution : 26/11/2009
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L'Institut de recherche en propriété intellectuelle de la Chambre de commerce et d'industrie de Paris...
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La direction des sociétés anonymes en Europe
Préface de Daniel Lebègue.
Sous la direction de Yves Chaput et Aristide Lévi....
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Perspectives d'harmonisation du droit d'auteur en Europe N°29
M. Bouyssi-Ruch, R. Hilty, Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri-Desbois - I.R.P.I.
LexisNexis Le droit des affaires
Parution : 27/07/2007
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Sous la direction de Christophe Geiger, Michèle Bouyssi-Buch, Reta M. Hilty.
Rapports de Adolf Dietz,...
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Marques et usurpation de signes de la personnalité
LexisNexis Le droit des affaires
Parution : 22/03/2007
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Non disponible actuellement chez l'éditeur
Préface de Yves Reboul, Professeur à l'Université Robert Schuman (Strasbourg III), Directeur général du CEIPI....
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L'entreprise, usager du droit d'auteur
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Le gouvernement d'entreprise
Comment assurer une organisation équilibrée et efficace des pouvoirs au sein des sociétés cotées ?...
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La clientèle appropriée
Étude du Centre de Recherche sur le Droit des Affaires
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Commerce électronique et propriétés intellectuelles
LexisNexis Le droit des affaires
Parution : 25/04/2001
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