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Technologies numériques, protection des données et vie privée
Tec & Doc EDF R&D
Parution : 17/04/2025
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Empreinte environnementale et rôle des entreprises
Tec & Doc
Parution : 06/06/2024
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Traité pratique de droit alimentaire
Tec & Doc Sciences & techniques agroalimentaires
Parution : 23/04/2013
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Comment produire, fabriquer, distribuer, exporter et importer, conformément aux règles de droit français, européen et...
290,00 €
Le brevet, outil de l'innovation et de la valorisation
Tec & Doc
Parution : 07/08/2012
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Actes de colloque, Institut de France, Paris, 5 juillet 2011.
La compétition internationale dans...
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Le brevet d'invention : la cause des inventeurs
Tec & Doc
Parution : 25/06/2012
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Et si les professionnels de la recherche avaient besoin d'une boussole, pour explorer les paysages...
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Le droit de la politique européenne de sécurité et de défense
Tec & Doc SRD - Sciences du risque et du danger
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Depuis 1992, la construction de la Politique Européenne de Sécurité et de Défense (PESD) a...
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Le cadre juridique de la gestion des risques naturels
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La politique de prévention des risques naturels s'inscrit dans un cadre juridique récent, qui s'est...
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La propriété intellectuelle en droit international et comparé
Heurtant de front le principe traditionnel de territorialité des droits de propriété intellectuelle, l'actuel et...
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Les contrats d'exploitation des droits des brevets d'invention
Tec & Doc
Parution : 19/04/2006
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L'Académie des sciences et l'Académie des sciences morales et politiques poursuivent leurs réflexions sur la...
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Marchés publics, délégations de service public et autres contrats de partenariat public-privé des collectivités locales
- Nouveau code des marchés publics
- Ordonnances du 17 juin 2004 sur les contrats...
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