Egalité au travail

Le principe d'égalité au travail n'est explicitement affirmé par aucun texte, mais il est depuis plusieurs années régulièrement appliqué par le juge.
Il faut distinguer « inégalité » et « discrimination » : l'inégalité constitue une différence de traitement sans motif particulier, la discrimination est une inégalité qui s'appuie sur un critère que la loi interdit.
Le premier objet de cet ouvrage est de définir ce principe d'égalité de traitement, de le distinguer de l'interdiction des discriminations et du même coup de définir les discriminations prohibées.
Face à l'individualisation du travail et au droit de l'employeur de traiter différemment des salariés, le principe d'égalité est d'autant plus nécessaire. Le deuxième objectif de cet ouvrage est de préciser ce qui peut et ce qui ne peut pas justifier des différences de traitement entre salariés d'une même entreprise.
L'ouvrage étudie les façons de mettre en oeuvre concrètement le principe d'égalité, soit par des actions provenant de l'employeur lui-même, soit par la négociation entre employeurs et organisations syndicales.
Enfin, le principe d'égalité et l'interdiction des discriminations doivent pouvoir être sanctionnés devant un juge en cas de besoin.
Cet ouvrage répond à 26 questions essentielles relatives aux règles guidant l'égalité dans l'entreprise.

Stéphane Brissy, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Nantes.