Elections et modes de scrutin

Mode préférentiel de désignation des gouvernants contemporains, les élections sont l'une des clés de tout système démocratique. Si chacun pense sans doute connaître les grandes lignes de fonctionnement du système électoral, il est rare que le citoyen en connaisse le déroulement pratique. Or leur organisation obéit pourtant à toute une multitude de règles qu'il importe de distinguer et de connaître tant il est vrai que leur modification apparaît susceptible de provoquer d'importantes conséquences dans les résultats du scrutin lui-même.

Cet ouvrage, à jour des récentes modifications des différents scrutins français (élections régionales et airopéennes en avril 2003, élections sénatoriales en juillet 2003, référendum local en août 2003) examine toute la réglementation applicable en matière électorale ainsi que les modalités d'organisation et de déroulement des différents scrutins français, tout en intégrant les éléments jurisprudentiels les plus pertinents. Il constitue ainsi un guide juridique indispensable pour tous les citoyens soucieux de comprendre les modalités de fonctionnement du système électoral français.

Bertrand Pauvert est Maître de Conférences à la Faculté de Droit de Mulhouse.