Éléments de droit public du numérique

Le numérique a envahi l'espace public. Si la dématérialisation des démarches administratives en est sans doute la manifestation la plus immédiate pour le grand public, les cas d'usages se sont aujourd'hui considérablement diversifiés, en particulier grâce à l'utilisation de l'intelligence artificielle, que ce soit pour allouer des droits sociaux, délivrer des rendez-vous en préfecture, gérer les flux de transport ou encore, surveiller les populations.

De nombreuses questions juridiques, spécifiquement de droit public, sont alors soulevées. Les lacunes, résistances et mutations du droit public sont dans cet ouvrage mises en évidence à travers l'étude de cas d'usage du numérique par les autorités publiques, dans l'exercice de leurs missions et dans l'élaboration des actes administratifs.

Lucie Cluzel-Métayer est professeure de droit public à l'Université Paris-Nanterre, membre du Centre de recherches sur le droit public. Codirectrice du Master Droit du numérique et de l'École doctorale de droit et de science politique, consultante pour le Conseil de l'Europe, ses recherches portent sur le droit des services publics et sur le droit public du numérique.
Arnaud Sée est professeur de droit public à l'Université Paris-Nanterre, membre du Centre de recherches sur le droit public. Ses travaux portent sur le droit administratif, le droit des contrats publics, le droit de l'énergie et les relations entre le droit public et le phénomène numérique.
Ont contribué : Lucie Cluzel-Métayer, Virginie Aubrée, Vincent Annequin, Antonin Gras, Marie Bastian, François Curan, Chloé Nguyen, Laura Vilone, Jacques Chevallier.