Entre-temps : le bien culturel et le droit

Dans l'appréhension de ces choses plongées dans le temps que sont les biens culturels - ensemble des traces des activités humaines qu'une société considère comme essentielles, pour son identité et sa mémoire collective -, le droit met en mouvement différents ordres de relations au temps. Nous évoquons ici et là les marqueurs temporels qui façonnent la règle (le temps des délais, celui de la durée des protections, les mécanismes d'urgence). Mais ce n'est pas tant sous cet angle que nous intéresse la relation entre le temps et le droit.

Le point d'entrée est le suivant : en quoi, sur ce territoire du droit du patrimoine, l'évolution du rapport au passé modèle le rapport au temps présent et questionne d'une façon nouvelle le rapport au futur ? Comment s'opère cette liaison culturelle du passé et de l'avenir ?
Le patrimoine n'est pas seulement à prendre dans le droit comme un objet social. Il est aussi un passage, un certain mode de circulation dans le temps, et l'idée ici est de comprendre dans quels termes le droit saisit ou non ce phénomène de passage. Les actes des présents, en particulier lorsqu'ils en appellent à la justice, sont aussi dans ce plan de projection dans le futur - approche susceptible de renouveler en profondeur un certain nombre des cadres de pensées qui structurent le droit du patrimoine. Le premier a trait à la fabrique du bien culturel. Le second concerne la question centrale et déterminante de la propriété, en particulier la propriété publique. Enfin, ces changements de temporalité dans le rapport au patrimoine ouvrent à la question largement invisibilisée des responsabilités des acteurs publics comme privés.

Marie Cornu est directrice de recherche au CNRS, affectée à l'ISP (Institut des sciences sociales du politique, UMR 7220, ENS Paris-Saclay, Université Paris Nanterre). Ses thématiques portent en grande partie sur le droit du patrimoine, le droit de l'art ainsi que sur les rapports entre langue et droit, et plus généralement sur l'évolution des figures de la propriété, marquées en particulier par la présence d'un intérêt collectif.