Entreprises innovantes : aspects comptables et fiscaux

A jour au 1^er septembre 2018.

Bien que l'innovation et la Recherche et Développement soient souvent assimilées au progrès scientifique et technologique, elles concernent en réalité tous les savoir-faire, tous les produits, procédés et services. Elles peuvent être présentes dans toutes les entreprises quels que soient leur taille et leur secteur d'activité. L'innovation fait partie intégrante de la stratégie de l'entreprise en tant que facteur de compétitivité.

Les mesures fiscales en faveur de l'innovation (crédit d'impôt recherche et crédit d'impôt innovation - CIR et CII - et le statut de jeune entreprise innovante - JEI) sont un formidable levier à long terme sur cette compétitivité, ainsi qu'à court terme sur leur trésorerie, de plus en plus gérée au plus juste.

Cet ouvrage permet d'approfondir les connaissances sur ces principales mesures fiscales en faveur de l'innovation et leurs traitements comptables.

Cette édition est rédigée sous forme de 17 fiches techniques (comptabilisation du CIR, les brevets, etc) et de 4 cas pratiques. Elle complète le guide « Innovation et compétitivité : missions pour l'expert-comptable » qui présente les dispositifs de financement, les acteurs de l'innovation, les incitations fiscales et sociales et les principales missions réalisables par l'expert-comptable.

Cet ouvrage a été rédigé par le groupe de travail « Entreprises innovantes » du Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables.