Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile

Prix Choucri Cardahi de l'Académie des sciences morales et politiques

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750 pages
Résumé

Résumé

Il fallait bien de l'audace, et sans doute un peu d'inconscience pour s'atteler à un essai sur la causalité juridique. Et s'il est une aune à laquelle se mesure l'ampleur du défi relevé par Christophe Quézel-Ambrunaz, c'est bien celle du verdict par lequel la doctrine juridique française quasi unanime conclut à l'impossibilité et à la vanité d'une construction dogmatique en la matière, se bornant pour l'essentiel à approuver la jurisprudence de régler cette insoluble question à force d'empirisme, de bon sens et de pragmatisme.
[...] on pouvait redouter un énième inventaire des principales théories, lequel débouche à peu près invariablement sur la sélection de deux d'entre elles, l'équivalence des conditions et la causalité adéquate, dont on discute les mérites respectifs - généralement pour conclure à la supériorité de la seconde jugée moins extensive - comme si, quitte à le regretter parfois, cette opposition binaire constituait un horizon juridique indépassable.
Rien de tout cela dans la thèse de Christophe Quézel-Ambrunaz. D'inventaire il est bien question, mais sur la base d'une moisson beaucoup plus substantielle que celle que nous offrent ordinairement les études sur la causalité. [...]
Christophe Quézel-Ambrunaz, fait largement sienne - quitte à en discuter certains aspects, et à la remanier à la marge - la théorie de l'empreinte continue du mal du professeur Dejean de la Bâtie, s'inscrivant ainsi dans une filiation scientifique à laquelle s'associe aussi avec ferveur l'auteur de ces lignes.
Selon notre méticuleux « défricheur », la causalité n'est pas seulement une condition de la responsabilité, mais aussi la cause de l'obligation de réparation [...].
Et la causalité, ainsi entendue, permet de revisiter les mécanismes présidant à la création et à la mesure de la créance de réparation de la victime, ainsi que ceux concernant l'attribution, initiale ou définitive, de la dette de réparation. [...]


Préface de Philippe Brun.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-247-08825-6
Titre Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile
Sous-titre Prix Choucri Cardahi de l'Académie des sciences morales et politiques
Date de parution 04/2010
Nombre de pages 750
Numéro de volume 99
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Christophe Quézel-Ambrunaz
Editeur / Collection / Sous-collection Dalloz / Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Thème Droit > Droit civil > Droit des obligations > Responsabilité
Format Papier
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