Essai théorique et pratique sur la justice participative

La résolution amiable des différends a le vent en poupe. On assiste à un développement exponentiel – et presque frénétique ! – des processus permettant de solutionner les litiges de cette manière : médiations en tout genre, conciliations judiciaires et extrajudiciaires, procédure participative, droit collaboratif, audience de règlement amiable, césure du procès… Il était nécessaire de les appréhender de manière globale afin de réfléchir à une offre de règlement amiable de qualité, sécurisée, capable de constituer une véritable justice : c’est la justice participative. Le concept permet de distinguer, parmi les différents modes, ceux qui constituent une véritable justice de ceux qui sont de simples mécanismes de gestion des flux permettant de désencombrer les juridictions.
Quels sont les critères d’identification d’une telle justice et les principes directeurs qui la gouvernent ? Comment peut-on la mettre en œuvre ? Par quels instruments ? L’essai apporte des réponses. Il livre les résultats d’une recherche individuelle consacrée au concept de justice participative, mais présente également une expérimentation inédite menée à Poitiers sur la médiation. Il est en outre enrichi par les analyses d’autres chercheurs – Nicolas Cayrol, Catherine Tirvaudey, Jérémy Jourdan Marques et Guillaume Sansone - qui ont accepté de porter leurs regards sur certains aspects de la recherche.
Par les perspectives qu’il ouvre sur l’avenir et le développement du règlement amiable des différends, l’ouvrage s’adresse à tous ceux qui s’intéressent à la justice, qu’ils soient chercheurs, étudiants ou praticiens, mais également législateur.

Morgane Reverchon-Billot, Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles, Université de Poitiers.