Évaluation du tribunal de la famille

Près de dix ans après sa création, le tribunal de la famille et de la jeunesse est définitivement devenu l’institution centrale de la justice familiale en Belgique.
L’heure était venue d’évaluer son fonctionnement, en vue de son amélioration. Le ministre de la Justice, au terme d’un marché public, a confié cette mission à une équipe composée de spécialistes du domaine, issus de l’Université Libre de Bruxelles et de la Vrije Universiteit Brussel.
À l’issue d’une vaste enquête, mobilisant plus de 300 praticiens de la juridiction, essentiellement magistrats et avocats, l’équipe a rédigé son rapport qui, thème par thème, décrit les mécanismes en action, synthétise les opinions des groupes de réflexion et suggère avec eux des pistes d’amélioration, tant des pratiques que des normes légales.
C’est ce rapport qui est l’objet du présent ouvrage, précédé d’une introduction qui replace l’institution analysée dans son contexte historique et montre les lignes de force de son fonctionnement.

Sous la direction de : Alain-Charles Van Gysel, Denis Rosier, Elisabeth Alofs, Jachin Van Doninck, Sofie De Bus

Auteur(s) : Alain-Charles Van Gysel, Deborah Fries, Denis Rosier, Elisabeth Alofs, Jachin Van Doninck, Jim Sauvage, Nathalie Uyttendaele, Sofie De Bus, Sofie Raes, Séverine Menétrey