Evolution des sûretés réelles : regards croisés Université-Notariat

Colloque organisé par le laboratoire de droit privé de la faculté de droit de Montpellier et l'Arnu

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  • : LexisNexis
  • : Colloques & débats
  • : 24/01/2008
  • : 978-2-7110-0979-4
138 pages
Résumé

Résumé

« L'argent est pour le notaire ce que les âmes sont pour le curé ou la vie pour le médecin. Il est le médecin de notre argent » (S. Butler, Carnets, 1912). Aussi, le laboratoire de droit privé de la faculté de droit de Montpellier a-t-il décidé de convier le notariat à ausculter notre nouveau droit des sûretés réelles.

En effet, la réforme française des sûretés issue de l'ordonnance du 23 mars 2006, au-delà de l'introduction d'importantes innovations techniques et d'un toilettage vigoureux, apporte un bouleversement dans l'agencement de notre Code civil : l'introduction d'un livre IV consacré exclusivement aux sûretés et, en filigrane, à leur progéniture le crédit. Aux côtés des personnes et de la propriété, le crédit apparaît ainsi comme un des éléments fondamentaux de notre société. Avec lui l'argent acquiert une place apparente dans notre constitution civile (qui n'avait jusque-là pas le romantisme ou l'idéalisme d'ignorer les contingences matérielles, mais qui se consacrait à leur aspect général : la propriété).

Ne se dérobant pas à leur mission, l'Arnu (Association rencontres Notariat-Université) branche Montpellier-Nîmes-Avignon-Perpignan et son président maître Jacques-Raymond Piquet ont relevé l'invitation et mené la consultation avec le dévouement et la constance d'un médecin de campagne.

Cette collaboration méridionale a permis de mettre en lumière le rôle fondamental et ancestral du notaire dans la création et le succès des sûretés réelles. Comme toute action, cette activité n'est bien sûr pas dénuée de risques dont il convenait d'avertir les praticiens.

A cette fin, les débats ont présenté les principales inventions mises en place par la réforme.



Sous la direction de Séverine Cabrillac, Christophe Albigès et Cécile Lisanti.

Les auteurs : Christophe Albigès, Solange Becqué, Séverine Cabrillac, Marie-Pierre Dumont-Lefrand, Sylvain Durand, Claude Fauré, Christine Hugon, Carine Jallamion, Cécile Lisanti, Cyril Nourissat, Philippe Pétel, Sébastien Robinne.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-7110-0979-4
EAN 9782711009794
Titre Evolution des sûretés réelles : regards croisés Université-Notariat
Sous-titre Colloque organisé par le laboratoire de droit privé de la faculté de droit de Montpellier et l'Arnu
Date de parution 24/01/2008
Nombre de pages 138
Numéro de série 15
Type d'ouvrage Autres documents
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Cécile Lisanti, Séverine Cabrillac
Editeur / Collection / Sous-collection LexisNexis / Colloques & débats
Thème Droit > Droit civil > Sûretés
Format Papier

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