Financement de projet
Enjeux juridiques et bancabilité d'une opération
- Auteur : Guillaume Ansaloni, Virginie Haubert-McGetrick
- Editeur : Revue Banque
- Collection : Droit
- Parution : 04/07/2019
- EAN : 9782863258804
- 196 pages
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Le financement de projet est une technique financière dédiée aux actifs dont le retour sur investissement repose sur un cycle long. C'est le cas des infrastructures et des centrales de production d'énergie. À cet égard, l'ingénierie contractuelle a pour ambition d'être une emprise sur un futur qui se calcule en décennies. La tâche n'est pourtant pas aisée dans un contexte où les cycles économiques comme juridiques ne cessent de s'accélérer. Ces dernières années ont été le théâtre de nombreuses réformes législatives qui ont affecté le droit de la commande publique, le droit des énergies renouvelables, le droit des obligations, le droit des sociétés, le droit du financement par la dette, etc. D'autres réformes d'ampleur sont encore attendues. Par ailleurs, cette évolution a permis l'émergence de nouveaux acteurs tels que les fonds de dette et les investisseurs participatifs.
L'ouvrage, entièrement remanié à la lumière des dernières évolutions, offre une méthode ainsi que des outils de réflexion et d'anticipation pour l'ingénierie juridique et la négociation qui permettent d'appréhender globalement les aspects juridiques d'une opération afin de pouvoir procéder efficacement à sa réalisation. Il décrit des comparatifs entre les catégories de projets et permet au lecteur d'avoir une meilleure compréhension des enjeux juridiques qui leur sont spécifiques et du montage contractuel et financier en général.
Plus qu'une actualisation réglementaire et jurisprudentielle, cette seconde édition explore les ressorts de la "bancabilité", du projet sous des angles nouveaux, qui sont le fruit de l'expérience et de l'analyse des auteurs, praticiens du droit appliqué à cette technique de financement.
Préface de Thierry Bonneau, Agrégé des Facultés de Droit.
Postface de Jean-Bruno Dufour.
Après une maîtrise en droit des affaires (Paris I) et un Master en Droit des affaires internationales (Paris V), Virginie Haubert-McGetrick se spécialise dans les financements de projets en complétant sa formation par un Master Paris X/Ponts et Chaussées, avant de rejoindre la Direction des Financements Spécialisés du Crédit Mutuel Alliance Fédérale. Elle dirige le service Ingénierie et Montage pour les financements de projets.
Titulaire d'un DEA de droit privé général (Paris 2), d'un DJCE-DESS juriste d'affaires (Rennes) et d'un doctorat en droit privé (Paris 2), Guillaume Ansaloni est avocat associé au sein du cabinet Fidal, où il est responsable des pratiques de financement et capital-investissement. Il consacre l'essentiel de son activité au secteur de l'énergie et des infrastructures.
EAN | 9782863258804 |
ISBN | 978-2-86325-880-4 |
Date de parution | 04/07/2019 |
Nombres de pages | 196 |
Type d’ouvrage | Manuels - Précis - Mémentos |
Support | Livre |
Langue | Français |
Auteur(s) | Guillaume Ansaloni, Virginie Haubert-McGetrick |
Editeur | Revue Banque |
Collection | Droit |
Thème | Droit > Droit commercial et des affaires > Droit financier / Droit bancaire / Droit du crédit / Droit boursier |
Thème secondaire | Comptabilité / Gestion > Gestion > Gestion de projet |