Fiscalité 2.0 - Fiscalité du numérique

Économie collaborative - Financement participatif (crowdfunding, equity crowdfunding et initial coin offerings) - Monnaies virtuelles - Métavers et NFTs (jetons non fongibles) - Spécificités fiscales des entreprises du numérique (start-up, entreprises innovantes, fonds de commerce électronique et localisation des entreprises du secteur du numérique) - TVA (économie du numérique et marchandisation des données personnelles)

L’ère du numérique et de l’internet est aussi celle d’une nouvelle fiscalité, la « Fiscalité 2.0 » et bientôt celle de la « Fiscalité 3.0 » et du « Web 3 ».

Cette branche du droit fiscal s’articule autour de quatre axes :
- la fiscalité de l’économie collaborative et du financement participatif (crowdfunding, equity crowdfunding et initial coin offerings) ;
- la fiscalité des monnaies virtuelles, du Métavers et des jetons non fongibles (NFTs ou non-fungible tokens) ;
- les spécificités fiscales des entreprises du secteur du numérique : start-up, financement, fonds de commerce électronique, modalités d’imposition et localisation ;
- et la TVA de l’économie du numérique et de la marchandisation des données personnelles.

« Fiscalité 2.0 » est le seul ouvrage consacré à ces problématiques et, pour cette raison, la référence dans le domaine de la fiscalité du numérique et de l’internet. Sa lecture permet aux professionnels du droit ou du chiffre, aux entrepreneurs, aux étudiants et, plus généralement, à tous les utilisateurs d’internet de prendre conscience que les nouvelles technologies sont indissociables de considérations d’ordre fiscal qu’ils doivent connaître et maîtriser.

Frédéric Douet est professeur à l’université Rouen-Normandie où il enseigne le droit fiscal. Il est également l’auteur du Précis de droit fiscal de la famille (LexisNexis, 21e éd., 2022).