Fiscalité immobilière

La fiscalité immobilière a été bouleversée, tant par les réformes du droit de l'urbanisme que, récemment, par l'ensemble du dispositif Duflot.

Fiscalité immobilière détaille chaque impôt et taxe en suivant la vie d'un bien immobilier, de son acquisition à sa vente, en passant par sa gestion et les impositions connexes (ISF, imposition locale, etc.).

Ainsi, chaque impôt (versement pour sous-densité, ISF, etc.) et taxe (taxe d'aménagement, taxe d'urbanisme, taxe pour la gestion des eaux pluviales urbaines, etc.) sont définis et leur champ d'application détaillé. Ensuite l'assiette et les différents calculs de l'impôt, ainsi que les abattements, exonérations et dispositifs de défiscalisation auquel le bien est soumis sont clairement établis. Enfin est présentée l'analyse de la liquidation du contrôle et des moyens de recouvrement de chaque impôt.

Les formulaires afférents à chaque cas, les nombreux tableaux, schémas et exemples illustrent les cas étudiés pour faciliter la compréhension de toutes les situations.

Par ailleurs, afin d'éviter tout litige avec l'administration fiscale, tous les cas de conflits entre ces différents prélèvements sont examinés et étayés d'exemples.

Cet ouvrage s'adresse aux notaires, avocats et juristes fiscalistes, qui souhaitent maîtriser les dernières évolutions en la matière et aux détenteurs de patrimoine immobilier, juristes des collectivités locales et leurs établissements qui ont besoin d'optimiser la gestion de leur patrimoine.

Jean-Jacques Lubin est fiscaliste au Centre de recherches, d'information et de documentation notariales (Cridon) de Paris depuis 2006. Il conseille les professionnels du notariat dans le domaine de la fiscalité patrimoniale. Il collabore régulièrement à la Revue fiscale du patrimoine.
Isidro Perez Mas, spécialiste de l'expertise foncière, immobilière et de la fiscalité, est formateur expert à l'Association des études foncières (Adef). Il est l'auteur d'ouvrages et d'articles spécialisés.