Fiscalité immobilière

Cette nouvelle édition du Précis de Fiscalité immobilière conserve l’esprit et développe ce qui a toujours fait son originalité et sa particularité, à savoir une étude systématique et comparative de l’ensemble de la fiscalité liée à la vie de l’immeuble, depuis sa construction ou son acquisition, jusqu’à sa mutation, en passant par sa détention, sa location, nue ou meublée, et son exploitation, en distinguant l’immeuble-pierre et l’immeuble-papier, l’immeuble du patrimoine privé, l’immeuble d’entreprise ou, encore, celui des professionnels de l’immobilier (promoteurs, marchands de biens, lotisseurs).

Elle fournit, tout à la fois, une approche statique de l’ensemble des impôts qui frappent ces immeubles : TVA, impôts directs, impôts locaux, droits d’enregistrement, IFI, taxes d’urbanisme..., et une approche dynamique lorsqu’en raison de multiples circonstances, de droit ou de fait, ces immeubles vont, au cours de leur vie, passer d’un régime à un autre, et/ou changer de statut fiscal ou juridique.

Un tel objectif imposait une ouverture substantielle sur la fiscalité immobilière financière (SIIC...) et sur la fiscalité immobilière internationale, tant des personnes physiques que des personnes morales ou assimilées (trust, fiducie, partnership...).

L’ouvrage, à jour des dernières réformes législatives et des plus récentes jurisprudences et doctrines administratives, est illustré par de nombreux exemples et tableaux de synthèse qui permettent, grâce à un index raisonné très détaillé, de s’y retrouver parmi les différents impôts applicables et de connaître toutes les conséquences fiscales des opérations et investissements immobiliers envisagés. Il s’adresse, tout aussi bien, au fiscaliste qui recherche une approche globale de la question fiscale qu’il a à traiter, qu’au juriste qui recherche les conséquences fiscales d’un montage ou d’une opération juridique, qu’à l’étudiant qui souhaite approfondir ses connaissances de fiscalité immobilière.

En alternance, tous les deux ans, LexisNexis publie, du même auteur, les Exercices de fiscalité immobilière qui, en reprenant le même plan que cet ouvrage, proposent de très nombreux cas pratiques, avec corrigé, qui permettent de mettre en pratique les questions les plus intéressantes de la fiscalité immobilière.

EMMANUEL KORNPROBST est professeur honoraire des Universités et de l’ICH-CNAM de Paris. Il a écrit plusieurs autres ouvrages de fiscalité et de nombreux commentaires de jurisprudence, notamment dans la revue Droit fiscal. Il exerce une activité de consultant au sein de plusieurs cabinets d’avocats français et étrangers.