
Géométrie de l'égalité
- Auteur : Vincent Martenet
- Editeur : Schulthess
- Collection : Hors collection
- Parution : 03/07/2003
- EAN : 9783725545506
- 670 pages
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L'égalité est prise dans un rapport triangulaire entre l'Etat qui est tenu de la respecter, la personne qui s'en prévaut et un tiers ou une situation qui sert de point de comparaison.
Les relations entre les points de ce triangle forment la géométrie de l'égalité.
Le présent ouvrage porte sur l'examen et la mise en oeuvre de l'égalité par le juge constitutionnel - suisse en particulier - ou supranational. Le droit comparé offre d'intéressantes perspectives en la matière puisque, sur la base de garanties constitutionnelles ou conventionnelles similaires, les cours constitutionnelles ou suprêmes de différents pays ainsi que diverses cours supranationales ont développé des solutions originales.
Les relations entre les points de ce triangle forment la géométrie de l'égalité.
Le présent ouvrage porte sur l'examen et la mise en oeuvre de l'égalité par le juge constitutionnel - suisse en particulier - ou supranational. Le droit comparé offre d'intéressantes perspectives en la matière puisque, sur la base de garanties constitutionnelles ou conventionnelles similaires, les cours constitutionnelles ou suprêmes de différents pays ainsi que diverses cours supranationales ont développé des solutions originales.
EAN | 9783725545506 |
ISBN | 978-3-7255-4550-6 |
Date de parution | 03/07/2003 |
Nombres de pages | 670 |
Type d’ouvrage | Documents |
Support | Livre |
Langue | Français |
Auteur(s) | Vincent Martenet |
Editeur | Schulthess |
Collection | Hors collection |
Thème | Droit > Droit international et étranger > Droit international public |