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Géométrie de l'égalité - Vincent Martenet

Géométrie de l'égalité

N° de réf. 9783725545506

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Résumé
L'égalité est prise dans un rapport triangulaire entre l'Etat qui est tenu de la respecter, la personne qui s'en prévaut et un tiers ou une situation qui sert de point de comparaison.
Les relations entre les points de ce triangle forment la géométrie de l'égalité.

Le présent ouvrage porte sur l'examen et la mise en oeuvre de l'égalité par le juge constitutionnel - suisse en particulier - ou supranational. Le droit comparé offre d'intéressantes perspectives en la matière puisque, sur la base de garanties constitutionnelles ou conventionnelles similaires, les cours constitutionnelles ou suprêmes de différents pays ainsi que diverses cours supranationales ont développé des solutions originales.
Caractéristiques
ISBN13 978-3-7255-4550-6
Titre Géométrie de l'égalité
Date de parution 07/2003
Nombre de pages 670
Type d'ouvrage Autres documents
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Vincent Martenet
Editeur / Collection / Sous-collection Schulthess / Hors collection
Thème Droit > Droit international et étranger > Droit international public
ISBN10 3-7255-4550-2
Format Papier
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