Gestion des procédures douanières

Conçu pour les étudiants en Transport ou Commerce International et la formation continue, cet ouvrage propose des méthodologies claires et complètes pour maîtriser l'ensemble des procédures douanières dans le cadre de l'Union Européenne.

Bénéficiant d'une longue expérience de la formation dans le domaine du transport, les auteurs nous font ici partager leurs compétences techniques et pédagogiques.

Ils ont également participé, chez le même éditeur, à la rédaction de divers ouvrages « Etudes de cas Transport », « Le Transport Routier ».

Le plan :

1 - L'environnement institutionnel et réglementaire : l'UE, le contrôle du commerce extérieur, l'organisation de la douane, ...
2 - Les procédures douanières : le dédouanement, le DAU, les nomenclatures, ...
3 - L'attribution d'un régime douanier : régimes définitifs, régimes de circulation, régimes économiques, ...
4 - Le régime fiscal des échanges intra-communautaires : échanges de biens, échanges de services, ...
5 - Mode d'emploi des déclarations : le DAU, la déclaration d'échange de biens, ...