Grands systèmes de droit étrangers

Mémorisez le plan du cours et révisez l'essentiel de la matière au moment des examens.

À l'heure de la globalisation, ce mémento se propose de présenter les systèmes juridiques et les branches du droit qui ont le plus d'importance pour les échanges économiques internationaux et les relations internationales.

D'où le choix des pays étudiés :
• dans la famille des droits romanistes :
- en Europe : l'Allemagne, l'Italie, l'Espagne, les Pays-Bas et la Suisse
- dans le monde : le Brésil, la Russie, la Chine et le Japon
• dans la famille des droits de common low :
- en Europe : l'Angleterre
- dans le monde les États-Unis, le Canada et l'Inde

D'où le choix des matières étudiées :
- les fondements : l'histoire, les sources du droit, la constitution, l'organisation judiciaire
- les bases du droit privé : les biens, les contrats et la responsabilité
- les bases du droit public : les droits de l'homme, les rapports avec l'administration

Ce mémento s'adresse aux étudiants de licence et de master, ainsi qu'à tous ceux qui souhaitent avoir une vue synthétique des différents droits d'Europe et du monde.

Michel Fromont, professeur émérite à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne, a publié de nombreuses études de droit comparé, notamment depuis 2001 : Droit privé allemand (en collaboration avec Jonas Knecht), Droit administratif des États européens et Justice constitutionnelle comparée.
Thomas Perroud, professeur à l'Université Panthéon-Assas (CERSA); Humboldt Fellow (2022-2024).