Guide de la négociation des contrats d'artistes

Le présent ouvrage est destiné aux professionnels du cinéma qui souhaitent découvrir, ou simplement approfondir, les mécanismes des contrats d'artistes-interprètes dans le domaine du cinéma. Il n'a pas vocation à proposer des clauses types mais, plutôt, à constater, commenter, voir à critiquer les usages qui prévalent dans ce secteur, en les resituant notamment dans leur contexte législatif, réglementaire ou conventionnel.

Le livre se propose donc, en introduction, de préciser le cadre législatif et réglementaire de ces contrats d'artistes, de délimiter le champ des artistes concernés et d'expliquer la filière de production dans laquelle ils s'intègrent.

Par la suite, il s'attache à présenter et à analyser l'ensemble des clauses pouvant figurer dans un contrat d'artiste, clauses qui ne se retrouveront évidemment pas toutes dans tous les contrats proposés.

Christophe Pascal, Avocat au Barreau de Paris.