Guide des dirigeants et administrateurs de sociétés en droit Ohada

L’acceptation d’un mandat de dirigeant ou d’administrateur d’une société anonyme ou d’une société par actions simplifiée suppose la connaissance de la réglementation applicable et, en l’espèce, s’agissant d’exercer ce mandat dans des sociétés soumises au droit Ohada, la maîtrise des dispositions de l’Acte uniforme sur le droit des sociétés commerciales du 30 janvier 2014.
Mais, au-delà de cette connaissance théorique, le futur dirigeant ou administrateur doit s’assurer qu’il est en mesure d’exercer ce mandat et notamment qu’il répond aux conditions fixées par les statuts ; il doit s’interroger sur son rôle et sur la contribution qu’il est susceptible d’apporter à la société ; il doit par ailleurs veiller à l’absence d’incompatibilité tenant à sa personne et à ce qu’aucun conflit d’intérêts ne soit susceptible de s’élever du fait de l’exercice d’autres mandats. S’agissant du représentant permanent d’une personne morale administrateur, celui-ci devra s’assurer que ses conceptions de la gestion de la société administrée sont conformes aux principes et à la pratique de la société qu’il représente.
L’auteur s’efforce de répondre à toutes ces questions posées par le présent ouvrage avec rigueur et clarté.
Cette nouvelle édition a été revue et augmentée de plusieurs chapitres et commentaires concernant le dirigeant mandataire social et les administrateurs. Il en est ainsi du chapitre consacré au règlement des différends entre le dirigeant ou l’administrateur et la société et encore de la présentation de concepts innovants pour l’Afrique, tels l’éthique ou la RSE.
La connaissance de ce nouveau droit est indispensable à tous les opérateurs économiques, mais aussi aux avocats et juristes d’entreprises qui exercent leurs activités sur le continent africain ou en relation avec l’Afrique.

Alain Fénéon est avocat honoraire à la Cour de Paris et exerce aujourd'hui principalement en qualité d’arbitre international et de médiateur.