Guide juridique du consortium

Premier ouvrage consacré au consortium, ce guide met à jour ce mode de coopération interentreprise largement utilisé en pratique.

Il apporte des réponses précises aux diverses questions qui se posent le plus fréquement aux professionnels :

* Quelle est la nature du consortium ? Comment le présenter ? Quels sont ses avantages ? Comment est-il organisé et quel est son cadre juridique ?

* Quelle est la vie du consortium ? Comment gérer son évolution et sa fin ? Quelles sont les obligations et responsabilités des membres du consortium ? Quels sont les moyens matériels et financiers du consortium ?

* Quel est l'environnement du consortium ? Quels sont les liens qui existent entre le consortium et le marché principal ou les contrats qui lui sont annexes ?

Toutes les phases successives du mlontage sont abordées, de la période préparatoire des pourparlers à la gestion post-contractuelle du partenariat.

L'originalité de cet ouvrage s'illustre également par l'importance qu'il réserve au thème de la cotraitance, environnement complexe dans lequel le consortium est nécessairement appelé à évoluer.

Une série de clauses types, de fréquents tableaux récapitulatifs ainsi que de nombreux schémas explicatifs rendent l'analyse du sujet vivante et parfaitement accessible.

Charles-Henry Chenut est docteur en droit, avocat au Barreau de Paris et Maître de conférences à l'IEP de Paris.

Après plusieurs années d'expérience dans la pratique du conseil, il dirige aujourd'hui, au sein du cabinet Rawlings Giles Sher, le département « Partenariats d'entreprises et grands projets ».

Auteur d'une thèse sur « Le contrat de consortium » publiée aux éditions LGDJ en 2003, il a également rédigé de nombreux articles portant sur le même thème.

Il préside un colloque annuel organisé par EFE ayant trait à la « Maîtrise des spécificités du contrat de consortium » et participe à l'étranger à de nombreuses conférences sur les questions relatives aux groupements momentanés d'entreprises et à la cotraitance internationale.