Introduction au droit anglais et aux institutions britanniques

Destiné d'abord aux étudiants de Droit, de Droit anglais, de Sciences Politiques et de Civilisation britannique, le présent ouvrage intéresse également un public plus large. Mis à jour en juin 2005, après les dernières élections législatives au Royaume-Uni et après les importantes réformes constitutionnelles opérées par les deux gouvernements Blair, il retrace la formation du droit anglais et des institutions britanniques, et fait le point sur la situation actuelle (réforme de la Chambre des lords, loi sur les Droits de l'Homme, dévolutions d'Écosse, du pays de Galles et d'Irlande du Nord, réforme constitutionnelle de 2005).

Partant des origines du droit anglais, l'ouvrage souligne les spécificités du système juridique en vigueur en Angleterre et au pays de Galles. Il explique comment le droit anglais, d'essence jurisprudentielle, avec la common law d'abord et ensuite l'equity, fait de nos jours une place de plus en plus importante au droit écrit. Il analyse le système de la règle du précédent, fondé sur la hiérarchie juridictionnelle, et explique la division des professions juridiques, malgré de récentes réformes.

Les institutions de l'ensemble du Royaume-Uni font l'objet d'une double approche, politique et constitutionnelle. Cette partie consacrée aux institutions décrit le paysage politique actuel et explique le fonctionnement du Législatif et de l'Exécutif, ainsi que leurs rapports.

Est enfin abordée la question des libertés publiques, avec l'adoption, en 1998, de la loi sur les Droits de l'Homme qui intègre la Convention européenne des droits de l'Homme dans le corps du droit anglais.

Rédigé en français, le texte accorde une place importante à la terminologie juridique anglaise et donne l'original anglais des citations.

Danièle Frison est Professeur à l'Université de Paris X. Elle y enseigne le Droit anglais et y dirige un Master bilingue des Droits de l'Europe, mention Droit anglo-américain.