Introduction au droit international de l'éthique des affaires

Il est beaucoup question d’éthique des affaires dans le débat public, mais moins de ce que cette expression signifie concrètement. Doit-on la distinguer de la « responsabilité sociale de l’entreprise » ou encore de la « compliance » ? Est-ce du droit ou du non-droit ? Comment l’articuler avec les obligations grandissantes des entreprises du fait de la loi, du droit européen
ou du droit international ? C’est en partant de scandales médiatiques qui donnent naissance au droit international en lien avec l’éthique des affaires (vigilance, protection de l’environnement, lutte contre la corruption, respect des droits de l’homme...) que cet ouvrage propose une théorie inédite de ce que l’auteur appelle le « droit international de l’éthique des affaires ».
Le droit international de l’éthique des affaires puise ses fondements dans la philosophie ; il désigne ainsi l’ensemble des règles internationales se rapportant à une « éthique des affaires » conçue comme un processus de questionnement et repensée autour de trois piliers fondamentaux : l’intégrité, la dignité et la durabilité.

Raphaël Maurel est Maître de conférences HDR à l’université Bourgogne Europe (CREDIMI). Il est membre de l’Institut universitaire de France, Président du Réseau francophone de droit international et Directeur des études de l’Observatoire de l’éthique publique.