Investissement et propriété intellectuelle

Depuis une quarantaine d'années, les liens entre l'investissement et la propriété intellectuelle se sont intensifiés, sous l'influence de multiples facteurs, technologiques, économiques et commerciaux.

La lecture du droit positif révèle que les normes internes et internationales récentes en propriété intellectuelle tendent à accueillir de manière favorable l'investissement, dans l'objectif d'assurer sa rentabilité. L'investissement se trouve ainsi saisi par le droit de la propriété intellectuelle. Le constat est indéniable. En revanche, la question « miroir », à savoir celle qui consiste à déterminer si, à son tour, le droit de la propriété intellectuelle est lui-même saisi par le droit des investissements, est plus nouvelle.

C'est dans l'objectif de proposer une réflexion sur ces questions, et de faire dialoguer propriété intellectuelle et droit de l'investissement, qu'a été organisé un colloque sur le sujet, le 17 juin 2022 à la maison du Barreau de Paris. Le présent ouvrage est le fruit de cette manifestation.

Contributeurs : Yann Basire , Nicolas Binctin, Jean-Michel Bruguière, Anaïs Dépinoy, Caroline Le Goffic Zyad Loutfi, Camille Maréchal Pollaud-Dulian, Pilar Montero, Arnaud de Nanteuil, Victoria Parry, Elie Sartchami, Edouard Treppoz, Gilles Vercken.