Juge et apparence

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Le juge, quel qu'il soit, est en permanence confronté à la question de l'apparence ou des apparences à travers l'examen des faits et actes qui lui sont soumis. Selon les cas il peut décider de s'en tenir aux apparences ou au contraire d'aller au-delà et voir ce qu'elles peuvent masquer. L'appréhension complexe de cette notion a d'ailleurs donné naissance à une véritable théorie de l'apparence, présente tant dans la jurisprudence administrative que judiciaire. Quelle est ainsi la place accordée par le juge à l'apparence(s) et quel(s) rôle(s) ou fonction(s) peut-elle être amenée à jouer ? Les mêmes problématiques se retrouvent-elles chez le juge judiciaire et administratif ?
Qu'est-ce qui explique ou justifie l'attitude du juge face à l'apparence ? La question de l'apparence(s) est essentielle dans le cadre de la fonction du juge et implique que celui-ci se positionne par rapport à cette question. Le colloque a ainsi pour ambition de contribuer, en dépassant les clivages entre branches du droit, à la compréhension de l'attitude du juge face à l'apparence(s) et du lien qu'il peut établir entre apparence et réalité juridique.

EAN 9782361700133
ISBN 978-2-36170-013-3
Date de parution 25/01/2011
Nombres de pages 334
Type d’ouvrage Colloques - Etudes - Rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Nathalie Jacquinot
Editeur Institut Fédératif de Recherche - Université Toulouse Capitole 1
Collection Actes de colloques
Thème Droit > Théorie / Sociologie / Histoire / Philosophie / Histoire du droit > Théorie du droit
Format Papier
Juge et apparence - Nathalie Jacquinot | Lgdj.fr
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