
Juge et droit des sociétés en 70 thèmes
Textes, commentaires, jurisprudence
- Auteur : Sylvie De Vendeuil, Philippe Engel, André Guengant
- Editeur : LexisNexis
- Collection : Droit & Professionnels
- Sous-collection : Droit des sociétés
- Parution : 11/12/2008
- EAN : 9782711013241
- 233 pages
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Le juge est omniprésent dans la vie des sociétés.
Il autorise, désigne, contrôle, révoque, remplace, rémunère, temporise, suspend, condamne, exclut, interdit, ajourne, annule, récuse, dissout.
Bref, il prend des décisions qui influent directement sur la vie sociale ou y participent, en vertu des pouvoirs que la loi, en des textes épars, lui attribue ou qu'il s'attribue lui-même parfois.
La matière est donc manifestement vaste.
Le présent ouvrage, qui prend essentiellement comme assise le droit des sociétés, plus précisément le droit commun des sociétés commerciales et des sociétés civiles dotées de la personnalité morale, dresse l'inventaire de ce rôle du juge en droit des sociétés.
Destinée aux praticiens, l'étude prend la forme d'un glossaire.
Sous les soixante-dix mots-clés qu'il comporte, classés dans un ordre alphabétique et énumérés dans l'index, figurent invariablement les textes de référence, des commentaires synthétiques et, sauf exceptions, un état de la jurisprudence significative.
Ce glossaire comprend aussi des mots destinés à rappeler quelques règles générales de procédure.
André Guengant, Sylvie de Vendeuil, Dominique Davodet, Philippe Engel, avocats associés, FIDAL, Barreau des Hauts-de-Seine.
Il autorise, désigne, contrôle, révoque, remplace, rémunère, temporise, suspend, condamne, exclut, interdit, ajourne, annule, récuse, dissout.
Bref, il prend des décisions qui influent directement sur la vie sociale ou y participent, en vertu des pouvoirs que la loi, en des textes épars, lui attribue ou qu'il s'attribue lui-même parfois.
La matière est donc manifestement vaste.
Le présent ouvrage, qui prend essentiellement comme assise le droit des sociétés, plus précisément le droit commun des sociétés commerciales et des sociétés civiles dotées de la personnalité morale, dresse l'inventaire de ce rôle du juge en droit des sociétés.
Destinée aux praticiens, l'étude prend la forme d'un glossaire.
Sous les soixante-dix mots-clés qu'il comporte, classés dans un ordre alphabétique et énumérés dans l'index, figurent invariablement les textes de référence, des commentaires synthétiques et, sauf exceptions, un état de la jurisprudence significative.
Ce glossaire comprend aussi des mots destinés à rappeler quelques règles générales de procédure.
André Guengant, Sylvie de Vendeuil, Dominique Davodet, Philippe Engel, avocats associés, FIDAL, Barreau des Hauts-de-Seine.
EAN | 9782711013241 |
ISBN | 978-2-7110-1324-1 |
Date de parution | 11/12/2008 |
Nombres de pages | 233 |
Type d’ouvrage | Documents |
Support | Livre |
Langue | Français |
Auteur(s) | Sylvie De Vendeuil, Philippe Engel, André Guengant |
Editeur | LexisNexis |
Collection | Droit & Professionnels |
Sous-collection | Droit des sociétés |
Thème | Droit > Droit commercial et des affaires > Sociétés et autres groupements |
Thème secondaire | Droit > Professions du droit > Autres ouvrages |