Justice et juges de paix de Paris (1789-1838)

Etude institutionnelle et biographique

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698 pages
Résumé

Résumé

Depuis des années - voire des décennies - la Ve République tente de rétablir des conciliateurs de proximité. Peut-être eût-il été plus simple pour elle de ne pas supprimer, d'emblée, les juges de paix hérités de la Révolution française et, au-delà, d'une pratique séculaire de la Monarchie. Profondément enracinés à travers le pays, justice et juges de paix - magistrats d'un type spécifique parce que chargés d'incarner une conception neuve de la jurisdictio (d'accommodement désormais, plus que de jugement contentieux) - avaient su rendre d'inestimables services aux justiciables, tour à tour sujets ou citoyens d'un pouvoir politique qui peinait, quelle que fût sa forme, à renoncer au principe si commode à tous les gouvernants et qu'avaient énoncé, dès le Moyen Âge, les légistes capétiens : « Toute justice émane du roi ». Au soir de la royauté, toutefois, les institutions judiciaires, bientôt dites d'Ancien Régime, encoururent les doléances majeures des régnicoles : inaccessibilité, incompréhension, coût exorbitant... L'Assemblée constituante répondit en créant la justice de paix destinée à concilier les adversaires avant qu'ils ne se constituent parties au procès, barrage gracieux in limine litis, comme à apaiser les conflits entre proches parents avant que n'éclate le scandale d'une instance publique ; mais l'arbitre patriarcal imaginé par les rédacteurs des cahiers se métamorphosa, dès l'origine, en agent local de l'Exécutif quel qu'il fût, des élections de 1790 jusqu'au règne du Roi-Citoyen. Cela n'empêcha pas les juges de paix de se révéler un instrument si adéquat de pacification qu'ils traversèrent, mutatis mutandis, tout le XIXe siècle et siégèrent sans désemparer jusqu'à leur mise à mort constitutionnelle de 1958. Véritables chevilles ouvrières de la justice conciliatoire, il était dès lors difficilement envisageable de ne pas doubler leur analyse proprement institutionnelle d'une étude biographique aussi complète que l'autorisait un dépouillement d'archives en quasi-totalité manuscrites. Convaincu, en effet, des avantages incomparables du recours direct au document d'époque - pour cerner la justice autant que pour connaître le juge -, nous avons mené à travers de nombreux fonds d'archives disparates une recherche certes parfois aléatoire dans sa conduite, mais toujours riche d'enseignements dans ses résultats et qui permettait d'aborder l'existence de ces magistrats sous divers points de vue : vie privée, vie politique, vie professionnelle. C'était appréhender les tribunaux de paix pour ainsi dire de l'intérieur, après les avoir abordé de l'extérieur...

Guillaume Métaierie, Professeur à l'Université de Paris-Est-Créteil.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-84287-619-7
Titre Justice et juges de paix de Paris (1789-1838)
Sous-titre Etude institutionnelle et biographique
Date de parution 11/2014
Nombre de pages 698
Type d'ouvrage Colloques, études et rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Guillaume Métairie
Editeur / Collection / Sous-collection Presses Universitaires de Limoges - Pulim / Cahiers de l'Institut d'Anthropologie Juridique
Thème Droit > Théorie / Sociologie / Histoire / Philosophie / Histoire du droit > Histoire du droit
Format Papier

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