Justice pénale et procès équitable, 2 volumes

Cet ouvrage, divisé en deux tomes, a pour ambition de livrer au lecteur une étude panoramique mais détaillée des méandres du droit à un procès pénal équitable tel qu’il est consacré par l’article 6 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales. Il analyse, pour chacune de ses garanties, non seulement la jurisprudence des organes du Conseil de l’Europe mais encore leur interprétation par la jurisprudence belge, essentiellement de la Cour constitutionnelle et de la Cour de cassation. Centré sur une approche jurisprudentielle, l’objectif de ce livre est de fournir au lecteur, sans s’attarder sur les querelles doctrinales, une analyse des implications et de l’incidence, dans la pratique des juridictions répressives belges, du droit à un procès équitable.

Ce traité s’articule en cinq titres. Le premier volume et son titre 1er sont consacrés à l’étude des droits garantis au paragraphe 1er de l’article 6 et des garanties institutionnelles du droit à un procès équitable que sont les exigences d’institution légale du tribunal et d’indépendance et d’impartialité des magistrats. Le titre II s’attache aux garanties d’une bonne administration de la justice qui ne sont pas propres à la procédure pénale, tels que le droit d’accès aux tribunaux, le droit à la comparution personnelle et à la représentation, le principe de l’égalité des armes, le respect des droits de la défense, la contradiction des débats, la motivation ou encore le droit à la publicité des débats et du prononcé du jugement.

L’exigence de délai raisonnable constitue le titre III et inaugure le deuxième volume. Le titre IV analyse la présomption d’innocence et le droit au silence. Le cinquième et dernier titre concerne les droits spécifiquement reconnus à la personne poursuivie par le paragraphe 3 de l’article 6 de la Convention.

Ce livre offre un instrument de travail destiné aux magistrats, avocats, enseignants, chercheurs et étudiants.

Franklin Kuty est docteur en droit, juge au tribunal de première instance de Liège et professeur ordinaire à l’Université libre de Bruxelles.