Justices croisées

Histoire et enjeux de l'appel comme d'abus (XIVe-XVIIIe siècle)

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  • : Presses Universitaires de Rennes - P.U.R.
  • : Histoire
  • : 08/04/2021
  • : 978-2-7535-8120-3
358 pages
Résumé

Résumé

Au premier abord, l'expression appel comme d'abus sonne étrangement à des oreilles profanes, combinant deux vocables qui ne semblent pas bien s'accorder. L'expression et le recours juridique qu'elle désigne sont pourtant familiers aux hommes et femmes de la fin du Moyen Age et de l'époque moderne. Utilisé au départ comme une procédure garantissant l'équilibre et le respect mutuel des juridictions royale et ecclésiastique, l'appel comme d'abus se banalise assez rapidement en recours à la justice royale face à la décision d'une instance ecclésiastique.
Il a souvent été considéré par l'historiographie comme une arme employée par le roi ou sa justice pour dépouiller le juge d'Eglise de sa juridiction. Pourtant, son usage ne se résume pas à un conflit entre juge ecclésiastique et juge royal, mais témoigne plutôt de chevauchements : le croisement des justices ne s'analyse pas toujours en termes d'affrontement ou de conquête. Etudier l'appel comme d'abus oblige donc à distinguer sa mise en oeuvre effective, sa construction théorique, son instrumentalisation politique..., dans une contextualisation fine qui en explique les enjeux.
Autant de dimensions qu'explore cet ouvrage, issu d'une enquête collective qui a fait dialoguer historiens et juristes.

Sous la direction d'Anne Bonzon et Caroline Galland.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-7535-8120-3
EAN 9782753581203
Titre Justices croisées
Sous-titre Histoire et enjeux de l'appel comme d'abus (XIVe-XVIIIe siècle)
Date de parution 08/04/2021
Nombre de pages 358
Type d'ouvrage Colloques, études et rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Caroline Galland, Anne Bonzon
Editeur / Collection / Sous-collection Presses Universitaires de Rennes - P.U.R. / Histoire
Thème Droit > Théorie / Sociologie / Histoire / Philosophie / Histoire du droit > Histoire du droit
Format Papier
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