
L'adoption
Aspects internes et internationaux
- Auteur : Richard Crône, Bertrand Gelot, Mariel Revillard
- Editeur : Defrénois
- Collection : Hors collection
- Parution : 01/02/2006
- EAN : 9782856230541
- 292 pages
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Cet ouvrage sur l'adoption s'efforce de rendre compte de l'état le plus récent de la législation française sur cette question. Le plan proposé - adoption en droit interne, adoption internationale - permet de s'imprégner des spécificités réelles de l'adoption en droit interne, avant de s'initier aux subtilités - bien réelles elles aussi - de l'adotion internationale.
Dans le souci d'offrir aux lecteurs un instrument pratique et synthétique, une part non négligeable de l'ouvrage a été consacrée aux annexes, qui regroupent les textes applicables, aujourd'hui disséminés dans différents codes (Code civil, nouveau Code de procédure civile, Code de l'action sociale et des familles, ...) ou qui résultent de règlementations ministérielles ou de conventions internationales peu aisées à retrouver.
Pour les notaires, quelques formules les plus usuelles ne manqueront pas de compléter leur documentation lorsqu'ils seront confrontés aux demandes des personnes concernées.
En contact étroit avec les praticiens, les auteurs ont publié plusieurs ouvrages et articles en droit interne et international de la famille.
Mariel Revillard, docteur en droit, est juriste au CRIDON de Lyon. Richard Crône, ancien notaire, est rédacteur en chef du Répertoire Defrénois. Bertrand Gelot, docteur en droit, est rédacteur au Répertoire Defrénois.
Dans le souci d'offrir aux lecteurs un instrument pratique et synthétique, une part non négligeable de l'ouvrage a été consacrée aux annexes, qui regroupent les textes applicables, aujourd'hui disséminés dans différents codes (Code civil, nouveau Code de procédure civile, Code de l'action sociale et des familles, ...) ou qui résultent de règlementations ministérielles ou de conventions internationales peu aisées à retrouver.
Pour les notaires, quelques formules les plus usuelles ne manqueront pas de compléter leur documentation lorsqu'ils seront confrontés aux demandes des personnes concernées.
En contact étroit avec les praticiens, les auteurs ont publié plusieurs ouvrages et articles en droit interne et international de la famille.
Mariel Revillard, docteur en droit, est juriste au CRIDON de Lyon. Richard Crône, ancien notaire, est rédacteur en chef du Répertoire Defrénois. Bertrand Gelot, docteur en droit, est rédacteur au Répertoire Defrénois.
EAN | 9782856230541 |
ISBN | 978-2-85623-054-1 |
Date de parution | 01/02/2006 |
Nombres de pages | 292 |
Type d’ouvrage | Documents |
Support | Livre |
Langue | Français |
Auteur(s) | Richard Crône, Bertrand Gelot, Mariel Revillard |
Editeur | Defrénois |
Collection | Hors collection |
Thème | Droit > Droit civil > Personnes / Famille / Protection mineurs et majeurs / Droit funéraire |