Retour à la liste

L'aléa dans le contrat d'assurance

Prix solennel de Chancellerie Louis Forest / Picard (2013)
Prix de thèse de l'Université Panthéon-Assas (Paris 2)

N° de réf. 9782370320070

  • Editeur : Institut Universitaire Varenne
  • Collection : Thèses
  • ISBN : 978-2-37032-007-0
  • 386 pages - Parution : 12/2013

En stock, expédié sous 24h

Commandez cet ouvrage par TNT avant 13h et recevez-le demain avant 13h
45,00 €
Plus que 1 exemplaire !
Résumé
L'aléa, véritable « coeur » du contrat d'assurance, ne finit pas de susciter les interrogations lorsqu'il s'agit de préciser plus techniquement son rôle, tout comme sa raison d'être. En première ligne se situe naturellement le débat relatif à la qualification des formes contemporaines d'assurance vie : ce dernier, haut lieu de controverse doctrinale depuis des années, ne s'est toujours pas apaisé malgré l'impressionnant nombre d'études consacrées au sujet. En parallèle, le thème de l'aléa dans les contrats fait également l'objet d'un vif regain d'intérêt, s'invitant dans les colloques et les ouvrages les plus récents. Plus que jamais, les notions de contrat d'assurance et de contrat aléatoire se retrouvent donc au coeur de la polémique. Et cette dernière peut aller bon train, tant le débat reste enfermé dans cette idée courante qu'un contrat est un acte nécessairement créateur d'obligations. Ainsi, l'on s'attache bien souvent à mettre en évidence le déséquilibre des obligations des parties (caractéristique des contrats aléatoires) avant de s'interroger sur son existence dans le contrat d'assurance. Mais cette approche obligationnelle de la structure contractuelle est-elle véritablement pertinente ? Ne devrait-on pas, au contraire, concevoir plus largement les effets de l'acte juridique, et consacrer juridiquement une idée somme toute assez commune dans le langage courant des praticiens : celle d'un transfert de risque ? A l'approche obligationnelle classique, exclusivement focalisée sur l'analyse des prestations des parties (paiement de la prime par le souscripteur ; règlement du sinistre voire couverture du risque par l'assureur), se substituerait ainsi une approche réelle, davantage axée sur le transfert de risque opéré entre les parties. Cette approche réelle, à bien des égards séduisante par rapport à l'approche obligationnelle, permettrait ainsi de porter - entre autres - un regard différent sur la problématique inhérente aux formes contemporaines d'assurance vie.

Bruno Demont, Docteur en droit
Caractéristiques
ISBN13 978-2-37032-007-0
Titre L'aléa dans le contrat d'assurance
Sous-titre Prix solennel de Chancellerie Louis Forest / Picard (2013)<br>Prix de thèse de l'Université Panthéon-Assas (Paris 2)
Date de parution 12/2013
Nombre de pages 386
Numéro de série 78
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Bruno Demont
Editeur / Collection / Sous-collection Institut Universitaire Varenne / Thèses
Thème Droit > Droit des assurances
Thème secondaire Droit > Droit civil > Droit des obligations > Contrat
Format Papier
Dans la même collection
  En cours de chargement...