L'arbitrage en matière d'assurance et de réassurance

L'arbitrage constitue un mode alternatif de règlement des litiges dont les avantages traditionnellement invoqués, notamment le maintien des relations commerciales par le règlement pacifique du différend, la confidentialité et les arbitres spécialisés, devraient être de nature à inciter l'ensemble des acteurs de la vie économique à y recourir. Mais les atouts que l'on met au crédit de l'arbitrage résistent-ils à leur analyse pratique et à leur transposition dans les domaines de l'assurance et de la réassurance ?

L'arbitrage en assurance et réassurance n'ayant fait l'objet que d'un nombre très limité d'études doctrinales, et la confidentialité des litiges constituant un obstacle pour qui souhaite mener une étude scientifique de la question, l'auteur s'est appuyé sur de très nombreux témoignages : praticiens des sociétés d'assurance et de réassurance, universitaires appelés à être membres de juridictions arbitrales, ou encore avocats. Il en résulte une étude à la fois juridique, économique et sociologique centrée sur la pratique et ses difficultés, permettant de comprendre l'évolution moins feutrée de l'arbitrage en réassurance et les difficultés d'étendre ce mode de résolution des litiges à l'assurance.

Cet ouvrage sera particulièrement utile aux étudiants désireux d'appréhender le droit des modes alternatifs de règlement des litiges en général et de l'arbitrage en particulier, aux magistrats, avocats, assureurs, réassureurs, assurés ainsi qu'aux chercheurs souhaitant étudier la place et l'avenir de l'arbitrage en matière d'assurance et de réassurance.

Docteur en droit privé et titulaire du Certificat d'Aptitude à la Profession d'Avocat, Franck Turgné est juriste d'assurance. Il est également chargé d'enseignement à l'Université de Paris XII.