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L'arbitre - Thomas Clay

L'arbitre

Prix Jean Robert 2000 décerné par l'Association française d'arbitrage

N° de réf. 9782247043736

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Résumé
C'est en effet - et naturellement - le statut de l'arbitre qui est au coeur de la thèse. Approfondissant et vérifiant une distinction largement admise, celle-ci se développe en deux mouvements : d'une part, la mission de l'arbitre est celle d'un juge, mais d'autre part, elle ne peut découler que d'un contrat, voire d'un ensemble de contrats.

Que l'arbitre soit un juge, ou plutôt que sa mission soit celle d'un juge, il était bon de le réaffirmer et de le montrer. À l'heure où se multiplient les modes dits alternatifs de règlement des conflits, la confusion menace : l'arbitre tranche un litige, alors que les médiateurs, conciliateurs ou autres « facilitateurs » cherchent seulement à rapprocher les parties. Autant la processualisation de ces voies amiables ne s'impose pas, autant il convient de maintenir fermement le caractère juridictionnel de la fonction arbitrale et d'en tirer toutes les conséquences quant à la personne de celui qui l'exerce. [...]

La seconde partie de l'ouvrage est entièrement consacrée au « contrat d'arbitre ». La notion n'est pas couramment reçue, car, pour désigner les liens qui unissent l'arbitre aux parties (le receptum arbitrii du droit romain) on a souvent préféré parler de contrat d'investiture ou de contrat d'arbitrage. Thomas Clay justifie la dénomination qu'il propose, et surtout met en place avec soin et clarté les éléments de son régime juridique.


Philippe Fouchard
Caractéristiques
ISBN13 978-2-247-04373-6
Titre L'arbitre
Sous-titre Prix Jean Robert 2000 décerné par l'Association française d'arbitrage
Date de parution 01/2001
Nombre de pages 930
Numéro de volume 2
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Thomas Clay
Editeur / Collection / Sous-collection Dalloz / Nouvelle Bibliothèque de Thèses
Thème Droit > Droit de l'arbitrage
ISBN10 2-247-04373-9
Format Papier
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