L'articulation des sources du droit

Essai en droit du travail - Prix de l'Université Panthéon-Assas (Paris II), ouvrage honoré par le Prix de thèse du Cabinet d'avocats Voltaire

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454 pages
Résumé

Résumé

Le droit du travail agrège des règles d'origine multiple. L'articulation de ces diverses règles se manifeste traditionnelle-ment en un dispositif hiérarchique. Néanmoins, un nouveau schéma fondé sur un phénomène d'autonomie s'impose peu à peu.
Le dispositif hiérarchique n'irrigue pas toutes les relations internormatives. Il est en outre altéré par un principe d'articulation spécifique à la norme sociale : le principe de faveur. Il conserve cependant une importance suffisante pour adapter certains principes d'application de la loi dans le temps.
Parallèlement, un phénomène d'autonomie émerge, à base de dérogation et de régulation. La première ne remet pas en cause directement le dispositif hiérarchique dans la mesure où la norme supérieure encadre la norme dérogatoire. La seconde correspond à une forme alternative de création de la règle de droit libérée de la contrainte exercée par les sources supérieures.
Un constat s'impose : le pluralisme de l'articulation des sources, singulièrement en droit du travail.

Emeric Jeansen, docteur en droit, est maître de conférences à l'Université Panthéon-Assas (Paris II).
Caractéristiques
ISBN13 978-2-7178-5591-3
Titre L'articulation des sources du droit
Sous-titre Essai en droit du travail - Prix de l'Université Panthéon-Assas (Paris II), ouvrage honoré par le Prix de thèse du Cabinet d'avocats Voltaire
Date de parution 09/2008
Nombre de pages 454
Numéro de série 20
Type d'ouvrage Thèses
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Emeric Jeansen
Editeur / Collection / Sous-collection Economica / Recherches Juridiques
Thème Droit > Théorie / Sociologie / Histoire / Philosophie / Histoire du droit > Sources du droit
Thème secondaire Droit > Droit social > Droit du travail > Autres ouvrages
Format Papier
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