L'avenir du droit des biens

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  • : L.G.D.J
  • : Grands colloques
  • 1re édition
  • : 21/06/2016
  • : 978-2-275-05225-0
Résumé

Résumé

Le présent ouvrage contient les actes du colloque qui s'est tenu à l'université Lille 2 sur l'avenir du droit des biens le 7 mars 2014. Une telle réflexion prospective est aujourd'hui une question cruciale. En effet, après la réforme du droit des obligations, le droit des biens est la dernière terre du Code civil laissée en jachère par le législateur. Tôt ou tard, le dernier bastion du Code Napoléon sera réformé.
Dans cette perspective, il apparaît que les grandes mutations récentes de la matière qui résultent de jurisprudences hasardeuses ou de lois spéciales (Maison de poésie, EIRL…) font jaillir une quantité de questions : convient-il de redéfinir le patrimoine ?
La propriété ? Faut-il un numerus clausus des droits réels ? Le maintien de la summa divisio meubles/immeubles est-il encore justifié ? Quel régime pour l'indivision ?
Quelle place pour l'environnement ? Pour l'immatériel ? Faut-il consacrer un patrimoine familial doté d'un régime spécifique ? Comment construire les relations internationales afférentes aux biens ? Comment articuler le droit des biens et le droit des sûretés ? Quel régime pour la copropriété ?
Ce sont à ces interrogations que tentent de répondre les différents contributeurs, dans le sillage de l'avant-projet réalisé sous l'égide de l'Association Henri Capitant.
Cet ouvrage collectif s'adresse à tous les étudiants, professionnels et chercheurs intéressés par le droit des biens et son avenir.
Le colloque, organisé grâce au soutien de l'université Lille 2, du CRD&P et l'ERADP, a été réalisé sous la direction scientifique de Romain Boffa, désormais professeur à l'université Paris-Est Créteil Val-de-Marne.

Avec les contributions de Frédéric Bicheron, Nathalie Blanc, Romain Boffa, Gaël Chantepie, Philippe Chauviré, Nicolas Dissaux, Charles Gijsbers, Bernard Haftel, Denis Mazeaud, Hugues Périnet-Marquet, Marie-Laure Mathieu et Mustapha Mekki.
Caractéristiques
ISBN13 978-2-275-05225-0
EAN 9782275052250
Titre L'avenir du droit des biens
Numéro d'édition 1
Date de parution 21/06/2016
Nombre de pages 246
Type d'ouvrage Colloques, études et rapports
Support Livre
Langue Français
Auteur(s) Romain Boffa
Editeur / Collection / Sous-collection L.G.D.J / Grands colloques
Thème Droit > Droit civil > Biens
Format Papier

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